quelle place occupe l'arret époux Berbier en droit penal
Bonjour,
je vous invite à lire la charte du forum et reformuler votre question, merci.
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Bjr,
Moi, sur Légifrance, j'ai trouvé un arrêt qui concerne les époux X..., c'est le même ?
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Ils en connaissent des aventures les époux X ! Ils en ont des déboires avec la justice les pauvres :p !
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Bjr,
En fait, j'ai aussi trouvé des arrêts qui concerneraient des époux Y..., des époux Z..., des époux A...
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bonsoir,
et oui ... il faut bien qu'ils aient des problèmes avec d'autres couples quelques fois :p
mais si en général les époux X sont Mr X et Mme Y celle ci n'a en revanche aucun rapport avec les époux Y ...
ça prends du temps à maîtriser, aussi peu de familles c'est presque biblique :p (ou alors men in black suivant les références ... )
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Bonjour,
mais si en général les époux X sont Mr X et Mme Y
Ah, là c'est pas dit... sauf éventuellement dans les affaires en matière de divorces.
Cela dit, très incidemment et très accessoirement, on peut noter un "travers schizophrénique" de plus dans notre bonne société où, d'un côté il est usuel et de bon ton de ne citer des arrêts célèbres que par le seul nom d'un des protagonistes, l'arrêt Machin, l'arrêt Tartempion, l'arrêt Perlin, l'arrêt Pinpin, et pendant ce temps, on impose à Légifrance (entre autres) d'anonymiser ceux qu'il est chargé officiellement de publier, au nom du sacro-saint respect de la vie privée...
Ce qui simplifie indubitablement les recherches...
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