Arrêts clément bayard

Bonjour

J'ai plusieurs arrêts concernant l'affaire clément bayard avec coquerel à lire datant des années 1910.si quelqu'un peut m'expliquer en résumant... car les charpentes de bois ou fil de fer barbelé n'est pas mon truc et je ne comprends donc pas trop.

Salut,

si quelqu'un peut m'expliquer en résumant... car les charpentes de bois ou fil de fer barbelé n'est pas mon truc et je ne comprends donc pas trop.
Justement, c'est ton challenge. En L1, l'une des compétences majeures à construire est "la traduction du droit".

Autrement dit, il faut que tu réussies à traduire le langage abscon de la Cour de cassation dans un français simple et compréhensible. De même, tu dois être capable de faire le chemin inverse : utiliser les termes juridiques adéquats pour traduire tes idées ou arguments.

On a dû t'expliquer comment est construit un arrêt, donc :

- Isole les faits et essaye de comprendre le pourquoi du litige
- Isole la solution de la Cour de cassation, c'est-à-dire les passages où elle s'exprime

Ensuite, essaye de traduire ça dans un français basique. Tu verras que ce n'est pas si compliqué. Les faits sont souvent assez basiques, et la solution est généralement facile à comprendre. Mais il faut faire l'effort de traduire.

Un petit peu d'aide : deux protagonistes sont opposés, Bayard et Coquerel, chacun est propriétaire de son terrain, mais l'un des deux à fait quelque chose d'assez particulier. La Cour de cassation se prononce sur "l'intérêt" ou la possibilité de faire cela.

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« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

Bonjour,

et si vous voulez nous soumettre ce que vous pensez de la situation et des prétentions des parties on sera ravi de vous dire si vous êtes dans le droit chemin.

Pour le reste cet arrêt n'est pas très compliqué je vous laisse persévérer un peu ;)

car les charpentes de bois ou fil de fer barbelé n'est pas mon truc

On tombe souvent sur des arrêts auxquels on ne comprend rien (en L1 on nous avait donné un arrêt qui concernait des placements financiers un peu techniques, un moment il faut plonger les mains dedans). D'ailleurs l'arrêt ne parle pas vraiment de charpente mais de carcasses de bois :p

Ce que je fais en général c'est de tout me résumer à moi même en idées et en faits très simples. "Machin a donné ça pour avoir ça" "Untel veut ça" etc ...
Et lorsque je lis un arrêt il m'arrive de faire des schémas ou des axes du temps pour situer les événements.

Il y a une phrase en particulier que vous ne comprenez pas peut être ?

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