audition en préliminaire

Bonjour,
en enquêtre préliminaire, quel est l'article qui prévoit l'audition de témoin, de victime?

Ma question est difficile? Je n'ai eu aucune réponse!!!

Bonjour,
D'abord parce que tout le monde n'est pas à votre disposition en temps réel 24 heures sur 24 et qu'on répond quand on a le temps, et si on a la réponse.
De plus, votre question est un peu style télégraphique, donc on ne sait pas trop ce que vous cherchez et dans quel contexte exact.
Et enfin, si vous avez bien lu la charte avant de poster, vous devez commencer par donner vos propres pistes de recherche.

d'autant que la réponse doit être relativement simple à trouver...

D'ailleurs, en relisant une autre file, vous aviez déjà un début de réponse :
post90422.html#p90422


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Excusez-moi pour mon attitude. J'essayais de faire de l'humour. La seule piste est que l'on me demande de viser l'article 75 du CPP. Moi, je pense que je dois viser le 78 al 3 du CPP. Qu'en pensez-vous?

Bonjour,
Je ne sais pas trop qui est ce "on", mais à votre charge, je ne vois pas comment l'article 75 pourrait répondre à votre question, puisqu'il n'y est question que d'une obligation d'information aux victimes. Tout ce que traduit cet article, c'est que les OPJ et APJ ont le droit, de facto, d'être en contact avec les victimes.
Et à votre décharge, donc à la charge de "on", je ne vois pas en quoi l'article 78 définirait la qualité des "personnes" qu'un OPJ/APJ peut convoquer/entendre. On devine, par déduction, qu'il peut convoquer des personnes "pour les nécessités de l'enquête", mais qui ?


Moi, perso, je pencherais plutôt pour le 55-1 qui, lui, est beaucoup plus clair.
En rappelant que la codification d'un texte législatif ne peut pas avoir pour conséquence de restreindre la portée de ce texte...

Question accessoire à poser à votre "on" : quelle efficacité pourrait-on attendre d'une enquête préliminaire qui ne pourrait entendre/convoquer ni les victimes ni les témoins, alors même qu'on n'aurait pas l'auteur présumé de l'infraction identifié et sous la main ?


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