Autorité de chose jugée et moyens de défense

Bonjour,

Ma question porte sur l’autorité de la chose jugée en lien avec les moyens de défense. Selon la jurisprudence (Cass civ III, 13 février 2008, Bull civ III n°28), la défenderesse est tenue de présenter, dès l’instance relative à la première demande, "l'ensemble des moyens qu'elle estimait de nature à faire échec à la demande". Selon cet arrêt, la défenderesse s’était abstenue d’invoquer la lésion, de sorte qu’une subséquente action en rescision se heurtait à l’autorité de la chose jugée.

Qu’en est-il des moyens de défense omis durant le premier procès mais invoqués ultérieurement par voie d’exception (et non pas comme demande principale, tel l’arrêt cité) ? Si la défenderesse s’est abstenue d’invoquer une exception de nullité du contrat dans un premier procès, ne peut-elle dès lors plus jamais se prévaloir de cette exception dans tout procès ultérieur, par exemple si une nouvelle demande à son encontre naît du même contrat ? Ou l'autorité de chose jugée ne fait-elle obstacle qu'à une nouvelle demande fondée sur des moyens précédemment omis ?

Je serais très reconnaissant si quelqu’un pouvait me référer à une réponse dans la jurisprudence ou la doctrine.