calcul de la réserve des descendants

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hello ;

j'ai un petit doute ,pour le calcul de la réserve des descendants ,par exemple s'il ya un seul enfant, j'applique la 1/2 de la masse de calcul ou faut il prendre la 1/2 de la masse de calcul + des legs .

en gros, c'est une fraction de quoi exactement la réserve? le texte parle de biens existants mais cela n'éclaire pas ma lanterne!!!

merci d'avance

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arrete polly, jveux pas d'histoires aux carambars

Publié par
Olivier Intervenant

Je comprends pas l'intérêt de parler des legs, puisqu'ils font partie des biens existants donc ils sont intégrés à la masse de calcul !

Le legs est consenti au décès et non avant le décès, donc les biens légués font partie des biens existants !

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c'est ce que je viens de comprendre! effectivement l'article 922 al 2 ne parle que des libéralités entre vifs puisque les biens legués sont des biens existants!!!

merci beacoup pour la rapidité de ta réponse!

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arrete polly, jveux pas d'histoires aux carambars