cas de force majeur pr un accident?

Publié par

Bonjour, voilà je m'apelle lolly et mayday m a prêté son adresse pour pouvoir poster un petit message qui je pense va être très long et j espere pouvoir avoir de nombreuses réponses je vous en remercie d'avance

Bon je commence mon histoire,
jeudi dernier, le 18 mon père a eu un accident de travail, il est charpentier et donc travail sur les toits ce qui parait logique, il sait prit un coup de scie circulaire dans la cuisse droite à 11.30 du matin, les pompiers, la police et le samu son arrivés pour le secourir il a été directement à l hopital pour se faire opérer, car son muscle a été coupé en 2 de part en part, une entaille de plus de 30cm, à 1 ou 2 cm de l artere femoral et sans l os de la cuisse sa jambe aurait été coupée, le chirurgien ne veut pas se prononcer sur le faite qu il remarchera ou non, nous savons seulement qu il faudra plus de 2 mois de récupération allongé dans un lit sans bouger d un poil, meme pour aller o toillettes il ne pourra pas se lever puis apres ces 2 mois il aura plus de 4 mois de rééducation si tout se passe au mieux, au pire il perdra sa jambe et restera handicapé à vie et sans travail. en gros il a une chance sur 2

La scie circulaire et partie en expertise car elle etait cassée, en effet quand on s arrete d appuier sur le bouton un cache de securité se met en place et dc il n y aurai eu aucune blessure, mais sur cette scie le ressort qui permet la securité etait cassé, l inspection du travail se charge de cette histoire.

Jusque la je vous est pas encor exposé mon probleme.
le gros probleme c'est que l on devait demenager le samedi 27 novembre et donc signer le contrat de vente le 26 novembre, on devait demenager dans une maison de 2 etages tres étroite d accès avec chambre toilette salle de bain à l étage et en bas seulement un minuscule salon entouré de mur avec une minuscule fenêtre, mon pere se sentirait comme en prison dans cette piece étroite et très peu éclairée surtout sachant que la journée il serai seul. De plus mon pere devait acheter une voiture et donc nous avons reussit à annuler la vente de voiture.

Par consequent ma mere sachant qu'il est impossible à mon pere de vivre dans cette nouvelle maison, decide le vendredi au soir d appeler les vendeur et de leur expliquer ce qui se passe, les vendeurs semblaient comprehensif au telephone mais aussi dans la merde car il attendaient l argent de cette vente pour payer leur nouvelle maison. Ma mere leur annonce qu elle veut annuler la vente et recuperer la location de son appartement HLM.

Mes parents ont deja versé 10% de la somme de la maison soit 27000€ et dc je voulai savoir comment se passera l annulation de la vente surtout sachant que le chirurgien déclare un cas de force majeur et que les vendeur nous attaquent en demandant la totalité de la somme et des dommage et interets !!!!
pour ma part je trouve que ces connard de vendeurs n'ont aucun coeur et ne pensent qu'à se faire de la thune sur le malheur des autres.

Voila par consequent je vous demande si le cas de mon père et vraiment un cas de force majeur? ou iront les 10% de la somme total de la maison? en gros je veux savoir se qui va se passer

je vous en remerci d avance, excusez moi pour les fautes d ortographe mais c'est l'habitude de mal ecrire, et excusez moi pr se long roman

merci

lolly

__________________________
vive moi....

Publié par

bonjour
tu as le bouton edit en haut a droite de ton post qui va te permettre de corriger les fautes (encore si ce n'etait que ca) mais surtout de retirer toutes les abreviations

en effet si il faut qu'on dechiffre les abreviations de tout le monde on a pas fini

merci
Jeeecy

__________________________
Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Publié par

Bonsoir lolly !

Tu as lu le contrat ?
Verifie notamment si n'est pas inséré une clause de dédit et de force majeur par exemple.

Cela étant dit s'agissant de la force majeur : l'événement doit être irrésistible. Or en l'espèce ton malheureux père est évidemment dans un triste état mais il continue à percevoir son salaire à tout le moins je le
suppose. Aussi l'événement n'est pas irrésistible, en d'autres termes il n'existe pas de force majeure financière : c'est mon avis !

__________________________
http://avocatprepa.forumactif.com/

Publié par

Citation :

voila c'est corrigé a peu près

merci
c'est quand même mieux, non?

__________________________
vive moi....