Bonjour à tous,
j'ai un cas pratique sur le fait personnel dont j'ai du mal définir le problème exact :
M.X a eu une liaison avec Mme Y de laquelle est né un enfant. Se refusant de reconnaitre l'enfant ainsi que de se soumettre a un test génétique, M.X a été reconnu pere de l'enfant et condamné a payer une pension alimentaire. Que peut-il faire contre Mme Y ?
J'ai trouvé un arrêt de la Cour apres l'article 1383 affirmant que le fait qu'un homme ne pouvant ignorer sa paternité et se refusant a payer la pension alimentaire commettait une faute.
Dois-je dire que M.X conteste toujours sa paternité et qu'il refuse de payer la pension pour ensuite affirmer qu'il commettrait une faute ?
Car cet arrêt est le seul lien que je vois avec le cours sur la faute.
Merci beaucoup à vous.