Bonjour j'ai un cas pratique a faire en Droit Civil en premiere anneé de Droit.
Le sujet : "Monsieur X et Madame X ont deux enfants.Monsieur X est adepte d'une secte et va à toute les reunions de cette secte parfois en y enmenant ses deux enfants .Il demande à son épouse Madame X d'y adherer mais cette derniere refuse .Véxé de ce refus Monsieur X va faire de nombreuses fois scandale sur le lieu de travail de sa femme Madame X.
Par conséquent son épouse veut savoir si elle peut divorcer sur le fondement du comportement de son epoux mais elle nous précise qu'elle a quitté le domicile conjugal il y a six mois pour aller vivre chez son amant...."
Donc par rapport à ce sujet je me demandais si deja le fait que l'épouse ait quitté le domicile conjugal depuis six mois pour aller vivre avec son amant ne constituait pas pour son mari un élement pour demander le divorce sur le fondement de la faute de sa femme.
Concernant Monsieur X je pense que madame X peut aussi demander le divorce pour faute.
Je ne sais pas vraiment par ou commencer à vrai dire...
Pourriez vous m'aider en me donnant quelques pistes??merci d'avance.
Bonjour,
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Qu'est-ce qui te pose problème précisément ? La femme te consulte en te demandant si elle peut obtenir le divorce en se fondant sur le comportement ( c'est bien ce que tu voulais dire par cpt ? ) de son mari. Tu dois qualifier les faits et vérifier au regard des conditions de divorce si les faits permettent d'obtenir ledit divorce. Donne tes premières réflexions et on te guidera.
Petite remarque : le terme " conjoint " désigne l'époux, pas l'amant ou le concubin. Les termes sont précis car ils renvoient à des situations et à des règles précises, donc fais-y attention comme ça les cas pratiques te paraîtront peut-être plus clairs.
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Bonjour,
Ce serait aussi sympa de ne pas écrire en abrégé,ça ne donne pas envie de te lire.