Monsieur et madame parampampa sont mariés le 20 décembre 2000.ILs ont depuis 2 enfants.En avril 2010,sans que l'on sache véritablement pour quelles raisons,madame quitte le domicile conjugal et refuse d'y revenir malgré l'insistance de son mari.Le bruit court même qu'elle a un amant.Face au refus de l'épouse de regagner le domicile conjugal,le juge,saisi ,prononce une ordonnance de non-conciliation le 10 novembre 2010.Le 02 janvier 2011,elle donne naissance à un troisième enfant.Le 12 septembre 2011,le divorce fut prononcé.
travail à faire :
1-determinez les hypothèses de filiation paternelle du 3eme enfant
2-le mari peut il contester la filiation paternelle de l'enfant au cas oùm il en est déclaré le père,envisagez cette réponse avant et après l'ordonnance du 4 juillet 2005.
merci de votre aide
ce que j'ai fait:
1-les hypothèses de la filiation
*le mariage subsitant tjrs application de l'art 312 civ(l'enfant conçu ds le mariage a pour père le mari),filiation legitime
*application de l'art 313 civ(la presomption est ecartee)
filiation naturelle dc filiation douteuse de l'enfant.
2-avant l'ord de 2005 non(art 322 civ)
après oui,après l'ord de 2005,parb la preuve biologique(art 332 civ)