Voilà en fait je galère vraiment sur ce cas pratique
En fait c'est l'histoire deW. qui rend visite à L. L lui offre de venir boire un verre, W accepte et suit L qui l'emmène au premier étage. L'escalier est mal éclairé et W rit de l'état de la maison donc L est locataire: faute d'entretien c presque une ruine...
Arrivée en haut de l'escalier, il découvre le gros chien de L, alors il prend peur, veut repartir, glisse sur les marches très usées de l'escalier, perd l'équilibre et roule tout en bas, il est blessé dans sa chute.
W. souhaite obtenir réparation.
Le problème de l'escalier glissant c bon (responsabilité du fait des choses et responsabilité des bâtiments en ruine à voir) et le lien de causalité avec théorie de l'équivalence des conditions et causalité adéquate c ok aussi.
mais mon souci c pour la responsabilité du fait de l'animal, un chargé de td a dit qu'il fallait en parler et qu'il y avait bien une responsabilité mise en cause or je ne vois pas comment le chien peut être à l'origine du dommage (pour moi c comme quelqun qui aurait peur en voyant une échelle et qui tomberait pour l'éviter, la peur me semble difficile à considérer comme un préjudice) de plus le lien de causalité entre la peur lié au fait que L. a un chien et la chute est difficile à établir!
En plus, normalement selon arrêt du 2 avril 1997 (note 9 sous 1386) om n'appartient pas à la victime d'un dommage causé par un chien de rapporter la preuve d'une faute ayant entraîné son dommage. Mais là la chose a eu un rôle passif et normalement la victime doit prouver le rôle actif dans le dommage bref je suis perdu preuve ou pas preuve?
en gros j'y suis depuis 14h sur cette question du chien! svp à l'aide!!