Cas pratique sur la responsabilité du fait des choses

Publié par

Bonjour tout le monde !
j'ai un cas pratique en civil à faire pour la rentrée et je me pose des questions sur le syllogisme et l’organisation de la réponse.

Je vous mets le cas pratique :
"
Ces derniers temps, M.Quentin semble poursuivi par la malchance. Supporter de Grenoble, il s’est
rendu il y a quinze jours au match de son équipe préférée. Distrait au moment des contrôles de sécurité
à l’entrée du stade, il a heurté la paroi vitrée alors qu’il marchait sans regarder devant lui, la tête autant
embuée par ses pronostics de score que par les quelques verres pris à la buvette. La vitre, qui s’est
brisée à son contact, l’a blessé au nez.
Après un bref passage à l’infirmerie, il se rend enfin en tribune mais il est déçu car son équipe perd le
match. Furieux, il s’emporte dans un élan de colère et shoote dans une canette de bière qui traînait sur
le trottoir. Celle-ci atteint le visage d’un passant, M.Robert, et le blesse. Il devra subir plusieurs points
de suture.
Pour se changer les idées, M.Quentin décide de passer un week-end au ski avec des amis. Mais son
bonheur est de courte durée : alors qu’il descend tranquillement une piste bleue, il est heurté par le ski
de M.Touzaint, qui dévalait seul la piste à la suite d’une mauvaise chute de ce dernier, causée par un
skieur hors piste qui revenait à toute vitesse sur la piste balisée sans prendre gare aux autres skieurs.
Bilan : un bras cassé et une épaule démise pour M.Quentin, une fracture du genou pour M.Touzaint.
Qu’en pensez-vous ?"

Alors déjà j'ai identifié cinq problèmes :
- la blessure au nez de M. Quentin
- la vitre cassée
- la blessure au visage de M.Robert
- l'épaule démise et le bras cassé de M. Quentin
- la fracture du genoux de M. Touzaint

Ma première interrogation : est ce que la vitre cassée est à traiter ? si oui je partirai sur la responsabilité du fait personnel de M. Quentin. mais k'ai peur de partir trop long étant donné que le thème de la séance est la responsabilité du fait des choses et non du fait personnel ...

pour le reste je pars sur responsabilité de la chose pour le nez, pour la blessure au visage, l'accident de ski de M.Quenin; et je pars sur la responsabilité du fait d'autrui pour la blessure de M. Touzaint.
Est-ce que je pars dans la bonne direction?

Ensuite outre le syllogisme :
- condition de responsabilité du fait des choses --> chose, fait d'une chose, garde de la chose
- causes d'exonération --> faute de la victime, cause étrangère

faut -il que je fasse le syllogisme : préjudice, fait générateur et lien de causalité ?
et dois-je caractériser le dommage ??


Je vous remercie d'avance pour mes nombreuses questions !

Publié par
marianne76 Modérateur

Bonjour,
Bien sur que la vitre brisée est à traiter, revoyez votre cours il y a toute une jurisprudence spécifique sur ce point sur 1384 al1er

__________________________
Merci de lire et de respecter la charte du forum http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Publié par

d'accord ! merci beaucoup pour m'avoir levé ce doute !