Voici mon cas pratique :
"Marc a acheté d'occasion à Xavier un ordinateur portable. Il l'utilise à la faculté pour prendre ses notes.
Un jour, Béatrice, venant pour une fois au cours, fonce sur Marc et le somme de lui rendre son PC.
Ce dernier lui réplique que c'est le sien et qu'il l'a acheté à Xavier. Béatrice, furieuse, déclare :
ça ne va pas se passer comme ça. Je vais récupérer mon PC, au besoin en justice, en agissant contre Xavier et Marc.
Quelles sont les chances de succès de Béatrice et à l'égard de Marc et à l'égard de Xavier ?"
J'ai trouvé l'article 1599 du Code Civil.
J'ai expliqué que l'action en nullité était réservée à l'acheteur mais que le véritable propriétaire pouvait entreprendre une action en revendication... ect...
Est-ce que c'est correct ?
Il manque beaucoup de chose, une petite lecture des articles sur la possession, sur la vente et les recours possibles ne serait pas de trop.
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« Je persiste et je signe ! »
Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.