Cas pratique

• Monsieur Grizzli décide d’aller skier .Il passe une très bonne journée mais regrette que la station ferme si tôt .En effet en bas des remonte pente,il est indiqué que les pistes ferment a 16 heures.
A 16 heures,Mr Grizzli prend un télésiège et au bout de 1O minutes il se retrouve bloqué en plein trajet,car l’exploitant a arrêté les machines.3 heures plus tard Mr Grizzli décide de se laisse tomber et lors de l’atterrissage se brise le tibia et le péroné gauche.

• Il est hospitalisé a la clinique la plus proche afin d’y subir une réduction de fractures.Hélas une malencontreuse interversion de dossier amène le Docteur Ross à opérer Mr Grizzli de l’appendicite.

• Pendant ce temps sa femme décide de faire du saut en parachute en biplace.Après un temps d’hésitation a cause de la légère surcharge pondérale,un moniteur accepte de sauter avec elle.A l’atterrissage elle se brise la cheville droite.

Tous deux veulent engager la responsabilité de tous ceux qui leur ont gâché leurs vacances.

Vous en pensez quoi???Merci

on en pense que tu pourrais commencer par nous donner tes premiers elements de reflexion conformement a ceci http://juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=242

merci

Jeeecy

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M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Heeeuuuu.....pas de chance !!

Si on commence à prendre Julien Courbet en réfèrence on s'en sortira pas!

ahahha,désolé a tous je suis un pti nouveau sur ce site é j'avou ne pas avoir lu votre charte!!!
Perso j'ai pas encore tro réfléchis sur le sujet parceque je mixe fac et boulot,mais dès demain je m'y penche!!
Et sé vrai que ca fait drolement penser aux bronzés,lol!!
Difool

Concernant le problème du télésiège j'ai relevé dans l'article 1147(j33),que"si l'obligation de sécurité pesant sur l'exploitant d'un télésiège est de résultat pendant le trajet,elle n'est plus que de moyens lors des opérations d'embarquement et de débarquement,en raison du role actif qu'y tiennent les usagers".

Donc vu que Mr Grizzli était sur le trajet,il pourrait engagé la résponsabilité de résultat de l'exploitant du télésiège.Mais est ce que l'exploitant du télésiège pourrait s'exonérer du fait que Monsieur Grizzli était au courant que la station était alors fermée?Est ce que la faute de l'exploitant peut etre exonéré totalement ou partiellement de la faute de MrGrizzli?

Concernant le problème de l'interversion des dossiers j'ai relevé une jurisprudence qui énonce le fait qu'il se forme entre le médecin et son client un véritable contrat comportant pour le praticien l'engagement de donner des soins attentifs et consciencieux,et que la violation meme involontaire de cette obligation contractuelle est sanctionnée par une resp de type contractuelle.
En l'espece il ya eu un manque de vigilence de la part du docteur en charge du dossier.Deplus il faut l'exigence d'une faute en l'espece la faute du mede cin est manifeste.

Et enfin concernant la surchage de madame grizzli et son saut en parachute biplace,la jurisprudence releve une obligation de sécurité en ce qui concerne la sécurité de leur clients pendant les vols sur appareil biplace au cours desquels ceux ci n'on joué aucun role actif.

Vous en pensez quoi c'est juste un début de raisonnement....

Pour le parachute : il y a obligation de sécurité de résultat dans ce type de sport si le passager n a aucun role actif, en l'occurence en sautant à deux il y a forcément un role actif de la passagére : donc obligation de sécurité de moyen....

Pour le blocage sur le télésiege : il y a obligation de sécurité de résultat. Le client n'ayant absolulent aucun moyen d'agir sur la bonne marche de l affaire

Pour le médecin meme pas la peine d'en parler il est responsable.... En tant que chef de service au minimum

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ne prenez pas la vie au sérieux, vous n'en sortirez pas vivant

Merci Jozef pr toutes ces précisions