causes d'aggravation??? besoin d'aide

pourriez vs mèclaircir sur le contenu des causes daggravation ainsi ke leur signification!!!!!!!!!!!!

ce serait avec plaisir mais elles varient en fonction des infractions donc il faudrait que tu sois un peu plus précis. lol

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Alea jacta est

ben !!!!elle englobe les circanstances aggravantes ,la récidive et les recours réels d'infraction.

je ne vois pas de quoi tu parles exactement : les cas d'aggravation augmentent les peines encourues par l'auteur d'une infraction en fonction des circonstances de commission de l'infraction. Maintenant, ces cas varient selon la nature, le type, le domaine, la gravité de l'infraction...alors si tu veux savoir quels sont ces cas, donne nous d'abord l'infraction étudiée.
Aussi, la récidive n'a rien à voir avec les cas d'aggravation. Quant au recours réel d'infraction, je n'en ai jamais entendu parler : ne serait ce pas plutôt le "concours réel d'infraction" ??

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Alea jacta est

Les circonstances aggravantes, sauf erreur de ma part , c'est tout ce qui regroupent port d'arme, infraction de nuit, en réunion, en bande organisée, sur une personne malade, sur un mineur, par effraction... mais comme dit Yanos c'est vaste, une circonstance aggravante peut etre aussi quant au statut de la personne qui commet la faute (genre, je crois, si c'est un president d'une société qui pique des sous sur les comptes de la boite .. de par son staut il est doublement fautif..etc)
Tu trouveras, entre autre, les définitions de ces causes d'aggravation aux articles 132-71 et suivants du Code Pénal mais je ne vois pas le lien avec recidive et concours reel d'infraction.

en fait , jai pa de cas particulier à présenter .......en effet t'as raison il s'agit de concours réels d'infraction ....quant à la récidive c'est la cause d'aggravation la plus importante !!!!!!!!merci

c le code pénal français nn ?

c'est un forum de droit francais donc oui c'est du droit francais...

il n'y a que dans la section droits etrangers qu'on peut parler d'autres droits

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Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

vu
je pense que la récidive à un statut à part en droit pénal.
on peut peut etre dire que c'est un cas d'aggravation mais je pense qu'elle a un statut beaucoup plus vaste.
pour le concours réel d'infraction, l'explication est un peu compliquée. Disons que c'est le cas ou un agent commet plusieurs infractions avant que la première ne soit qualifiée. Par exemple, un faux peut etre en concours avec un usage de faux. Ici, l'agent, par exemple, falsifie un document (faux) puis l'utilise pour obtenir un prêt (usage de faux). Il sera résolu en déclarant deux culpabilités mais en appliquant la peine la plus haute. Cela n'a donc pas grand chose à voir avec les causes d'aggravations. Il n'y a pas une infraction aggravée par un concours mais plusieurs infractions en concours les unes par rapport aux autres.

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Alea jacta est

Bonsoir,
C'est Delph qui a raison ; il faut tenir compte de certaines circonstances quant aux circonsctances de la ou des infractions et aussi à la qualité de la victime et de l'auteur.
Mais tout ceci est explicite dans le CP.
Quant à la récidive elle n'est prise en compte que pour la phase de jugement par la juridiction compétente.

merci bcq yanos pr ces élucidation !!!!!!!j crois ke jai des confusions ..........
en fait j parle du code pénal apparemment il est français nn moi j parle ds la cadre du dr pénal marocain!!!!!!

merci pr le conseil yanos c gentil !!!!!!!!

je t'avais prévenu !!!!

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Alea jacta est

c'est une question de respect et de lisibilite

parfois c'est incomprehensible

et donc comme mieux vaut prevenir que guerir, le lagngage "SMS" est interdit sur ce forum

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M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

je suis entièrement d'accord mais je peux comprendre que les nouveaux sur le forum (moi y compris au début) soient tentés de garder cette sale habitude du langage sms.
il faut juste parler, communiquer : "y'a qu'ensemble qu'on sera plusieurs" (bruno salomone)

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Alea jacta est

Certe, mais la charte est disponible et me semble assez claire.

Sinon on peut faire un topo rapide en début de chaque section, du genre :


[size=150:o7c56r5j]Premier post ? Nouveau sur le forum ? Hop, jetez un oeil ici ! [/size:o7c56r5j]


Bonjour et bienvenue sur le forum de Juristudiant !


Des réponses à vos posts ? Voici quelques règles :


1 - Avant de poster

Des sujets " classiques " ( notamment constit', civil et administratif ) ont déjà été traités : jetez un coup d'oeil dans le moteur de recherche du forum ( il se trouve en haut de page, entre la FAQ et la liste des membres ). Vous aurez déjà une vue d'ensemble de ce qui a été dit, des éléments de réflexion, des pistes de lecture, des plans... en deux minutes.


2 - Je poste mon sujet !

- " salu g 1 sujé tro galère lol kk1 peu me donner 1 plan c sur la rspblité . loool mici "

--> SMS, abréviations trop personnelles et ponctuation tarabiscotée rendent la lecture difficile et dissuadent parfois les membres de répondre.


- Aïe, pas du tout d'idées sur le sujet à traiter !

--> Les membres du forum sont de facs différentes, et ne savent pas où vous en êtes dans le programme : pour leur permettre de vous conseiller au mieux, précisez au moins à quelle partie du cours se rattache le sujet.

Exemple : " la rspblité "
--> responsabilité civile, pénale, administrative, contractuelle ?

--> Postez au moins [u:o7c56r5j]vos premiers éléments de réflexion[/u:o7c56r5j], même si ça tient en quelques lignes. Parce que c'est un forum d'entraide étudiante, donc les membres ne vous mâcheront pas le travail, ce ne serait pas vous rendre service. Et les membres ne sont pas des self services à plans. Ciblez vos messages, rien que le fait de situer le sujet dans le programme ça vous aidera à trouver des choses dessus


- Bah personne me répond ?

--> Ca ne fait peut-être que cinq minutes que le sujet est posté... Ou bien c'est un jour férié, ou un jour de partiels et les membres sont occupés. Ou alors vous avez posté en SAPT ( SMS-abréviation-ponctuation-tarabiscotée ). Coquinou va ! Dans ce cas, pas de panique : cherchez la fonction " éditer " en haut à droite de votre message, vous pourrez corriger votre texte.


- Mais y a vraiment personne ?

--> Vous êtes tentés de relancer le sujet par un " personne n'est inspiré par mon devoir ? " Si si, je vous vois venir Le mieux dans ce cas est d'essayer d'apporter quelques éléments de réponse pour lancer le débat. Il y aura quelqu'un pour vous répondre, ne serait-ce que les modérateurs, bien qu'ils soient assez occupés par leurs TD et les corrections de SAPT...


Voilà pour les tuyaux. N'hésitez pas à consulter notre charte ici : http://juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=11, et bon post !


Version très hôtesse d'accueil ... je suis déjà dehors...

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*Membre de la BIFF*

oui t'as raison merci tout de même!!!!!!!!!!

très bonne initiative mathou !!!!!

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Alea jacta est

tout à fait!!