hellooo!
je suis en L3 à metz et pr la matière histoire du code civil à nos jours ma note de partiel est un dossier à rendre
je suis en train de chercher un sujet qu'il faut absolument que je trouve pr la fin de la semaine
avez-vous des idées de sujets?
exemple: liberté d'expression, le droit des femmes, des enfants...
je suis vraiment en manque d'inspiration aidez-moi svp!!
merci
l'evolution du droit de la responsabilite civile delictuelle
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M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles
Effectivement, ce serait un sujet riche, il y'a beaucoup à dire..mais peut-etre un peu trop.
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"....durant les années en cause, ladite commune invitait les promoteurs immobiliers sollicitant des autorisations d'urbanisme à effectuer des contributions volontaires aux finances locales ainsi que les poursuites dont le maire a fait l'objet pour ces faits; ... justifiant suffisamment que la dépense litigieuse a été faite dans l'intérét de la société et peut, dès lors être déduite de ses résultats imposables..." CE 24/05/2006 "M. Genestar"
Tu dois faire ton sujet en combien de pages ?
Comme sujets je penserais aux fiançailles, ou aux bonnes moeurs en droit contractuel, ou à la sanction civile, ou à l'évolution des mécanismes d'aliénation fiduciaire...
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Votre sujet a peut-être déjà été traité : avez-vous utilisé la fonction recherche ?
http://forum.juristudiant.com/search.php
*Membre de la BIFF*
l'évolution de la responsabilité délictuelle a déjà été choisie
mon dossier doit faire ds les 15 pages, présenté comme une dissertation
je le fais avec 2 amies et on a pensé à la décolonisation notamment en Algérie mais comment poser une problématique juridique sur ce thème?
Ne partez pas sur un sujet comme ça, c'est un truc de fou. Et la responsabilité délictuelle sur 15 pages c'est du suicide, surtout arrivé en L3...
Pourquoi pas : l'enfant handicapé dans le droit civil ? Sujet facile à traiter (et naturellement la jsp Perruche).
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Dignité, Conscience, Indépendance, Probité, Humanité