clause pénale et clause résolutoire

Bonjour à tous !

Voilà, je me pose deux questions concernant ces clauses contractuelles.

J'ai compris que la clause pénale permettait d'évincer le pouvoir du juge en matière de sanction pour inexécution contractuelle, en fixant la somme d'argent à payer. Cependant, la mise en oeuvre de la clause pénale exclut-elle par ailleurs la résolution, judiciaire ou non ?

C'est plus ou moins la même question pour la clause résolutoire : quand elle est mise en oeuvre, le contrat est résolu de plein droit, sans appréciation du juge, mais peut-il tout de même condamner la partie qui ne s'est pas exécutée à des dommages-intérêts ? J'ai cru comprendre que non, mais c'est un peu flou.

Pourriez vous m'aider à y voir plus clair ?
Merci d'avance !

Bonjour,
Dès lors qu'il y a exécution - supposée conforme aux lois et au contrat - de clauses insérées dans un contrat, par qui le juge serait-il saisi et pour quel motif ?


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