Clermont-Ferrand 2ème session 2007-2008 - Histoire du droit public - questions de cours

Premier semestre - Seconde session - Histoire du droit public (Révolution - Consulat - Empire).

Durée : 1H

I. Répondez, de façon brève et précise, aux questions suivantes (4x2 pts) :
1°) Qui a créé les préfets et les départements ?
2°) Qu'appelle-t-on "biens nationaux" à  l'époque révolutionaire ?
3°) Quel événement eu lieu le 14 juillet 1790 ? Quelle est sa signification ?
4°) A quoi devait servir la Caisse de l'Extraordinaire institués en 1790 ?

II. La Convention : évoquez cette période de la Révolution Française (12 pts)