Bonjour
Possesseur d'un Code civil Dall*z classique, j'aurais aimé savoir si dans la version Méga Code, ou si dans l'édition publiée chez Lit*c, il y a dans le passage relatif à la copropriété des annotations de jurisprudence (des arrêts de la Cour de Cassation mentionnés à la suite de chaque article des textes majeurs régissant la matière).
En gros si quelqu'un possède une version pas trop ancienne de l'un de ces codes, il lui suffit de regarder l'index, d'y chercher "copropriété" et de se référer à la loi de 1965 et au décret de 1967 afin de voir s'il n'y a que le texte de la loi et du décret, ou si après chaque article il y a des annotations relatant l'application faite de l'article par la Cour de Cassation ou certaines Cour d'appel.
Par avance merci
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Dignité, Conscience, Indépendance, Probité, Humanité
dans le code civil litec de 2004,l'index alphabétique ne vise apparemment que les textes, et je pense qu'il en est de même du dalloz
mais j'ignore ce qu'est la version Mega
Bonsoir