Colloques.

Beaucoup de colloques dans nos facs. (pas des collocations hein?)
Certains d'entre nous y assistent et prennent même des notes (si si).
Ici seront regroupés ces colloques auquels les membres de ce forum ont assisté.

Pour une plus grande clarté, seuls les propositions de comptes-rendu seront mis dans cette partie. Les demandes se font par MP, pas sur le forum.

Les propositions se présentent sous la forme suivante:

Liste des colloques:

-Le Droit de la Société du Japon et de la France
auteurs: murphys

__________________________
"....durant les années en cause, ladite commune invitait les promoteurs immobiliers sollicitant des autorisations d'urbanisme à effectuer des contributions volontaires aux finances locales ainsi que les poursuites dont le maire a fait l'objet pour ces faits; ... justifiant suffisamment que la dépense litigieuse a été faite dans l'intérét de la société et peut, dès lors être déduite de ses résultats imposables..." CE 24/05/2006 "M. Genestar"

Très instructif tout ça!

En ce qui nous concerne, la semaine avant les vacances, il y avait plusieurs conférences dont une particulièrement qui m'interessait sur la balance des intérêts en droit administratif, mais comme je me suis trompée de salle, pour finir, je me suis retrouvée dans une conférence sur la fiscalité. Mais c'était pas tellement interessant.

Si quelqu'un a assisté à la conf' sur la balance des intérets, qu'il me fasse signe

__________________________
Achetez mes livres -> [url:wo7bcphw]http://www.thebookedition.com/advanced_search_result.php?keywords=kaori[/url:wo7bcphw]

[u:1jb7ng7q]Theme:[/u:1jb7ng7q] LE DROIT ET LA SOCIETE DU JAPON ET DE LA FRANCE.

12 mars 2008

[u:1jb7ng7q]Intervenants:[/u:1jb7ng7q]
-Professeur Yoshiaki KOHARI
Hiroshima University Law School
-Professeur Yves Jeanclos
Université Robert Schumann Strasbourg III

[u:1jb7ng7q]Remarque général: [/u:1jb7ng7q]Le colloque a principalement porté sur l'influence croissante du droit comparé au Japon et en France.
[u:1jb7ng7q]
Programme du colloque:[/u:1jb7ng7q]

[u:1jb7ng7q]I) Le droit comparé et la rédaction du projet de loi[/u:1jb7ng7q]
1)le cas de la réforme du droit international privé au japon
2)le cas de la réforme de la loi de redressemement et de liquidation judiciaire en France

[u:1jb7ng7q]II)La domination des droits anglo-américains[/u:1jb7ng7q]
1)Les opérations financières
2)La crise des subprimes et sa contagion
3)Sarbains-Oxley Act et J-SOX
4)Le droit de la concurrence et "leniency program"

[u:1jb7ng7q]III) Divergence des droits[/u:1jb7ng7q]
1)Class Action et l'action de groupe de consommateurs
2)La mère porteuse
3)L'OPA hostile

[u:1jb7ng7q]IV) La resistence de la tradition? Jusqu'à quand?[/u:1jb7ng7q]

[u:1jb7ng7q]V) Questions réponses[/u:1jb7ng7q]

[u:1jb7ng7q]disponibilité[/u:1jb7ng7q]: Immédiate

__________________________
"....durant les années en cause, ladite commune invitait les promoteurs immobiliers sollicitant des autorisations d'urbanisme à effectuer des contributions volontaires aux finances locales ainsi que les poursuites dont le maire a fait l'objet pour ces faits; ... justifiant suffisamment que la dépense litigieuse a été faite dans l'intérét de la société et peut, dès lors être déduite de ses résultats imposables..." CE 24/05/2006 "M. Genestar"

[img:279eh7hu]http://img529.imageshack.us/img529/6565/colloque.jpg[/img:279eh7hu]
[img:279eh7hu]http://img529.imageshack.us/img529/colloque.jpg/1/w523.png[/img:279eh7hu][/url:279eh7hu][/url]

__________________________
"I never was someone who was at ease with happiness"