Com. d'arrêt Cass, 21 mai 2008 (une petite aide ????)

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Bonjour :))

J’ai cet arrêt : [u:3i1adop3]Cass. Civ.3ème, 21 mai 2008 (cliquez)[/u:3i1adop3] à commenter et j’aurais besoin de vos avis sur mon plan comme ma problématique car je ne suis pas sûr d’avoir complètement cerné l’arrêt (on m’a reproché dans mes derniers commentaires d’oublier certain aspect et de retenir que les principaux) et je ne suis pas certaine de mon plan surtout par rapport à l’ordre des idées et à la formulation des titres… :?

Edit : Je ne demande pas un plan tout fait mais simplement votre avis car j'aimerais être sûr que je ne fais pas fausse route....j'aimerais bien ne pas avoir un 5 pour cause de HS

PB : Une erreur émanant du propriétaire sur l’identification d’un bien vendu peut elle entrainer la nullité de la vente ?

I/ La reconnaissance de la théorie doctrinale de l'erreur-obstacle par la Cour de cassation.
A) La reconnaisance en l’espèce d'une erreur du prioritaire sur l’objet même du contrat.
L'article 1110 écarté par la cour. Il s'agit d'une erreur sur l'objet même de la vente et non seulement sur l'une de ses qualités
B) La reconnaissance en l’espèce d’une erreur faisant obstacle à la rencontre des consentements.
erreur qui "vice" le consentement / erreur qui "détruit" le consentement

II / La reconnaissance de l’erreur obstacle comme cause de nullité par la cour de cassation.
A) Le caractère excusable de l’erreur écarté en présence d’une erreur- obstacle.
En présence d'une erreur obstacle le caractère excusable n'a pas être vérifié.
B) L’affirmation d’une nullité absolue de la vente en présence d’une erreur-obstacle.


Merci d’avance :))[/url]

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Personne... :?:
Je travail sur cet arrêt depuis une semaine et j'arrive à rien :(
Mon plan ne me convient pas mais j'arrive pas à trouver autre chose

Edit : j'ai modifié un peu le plan

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Cet arrêt n'inspire personne apparament.... :? :?