Comment procedez vous pour trouver la question de droit?

Bonjour à vous tous! J'espère que vous allez bien
J'ai un problème au niveau de la méthodologie pour trouver la question de droit d'un arret. Pouvez vous m'expliquer comment vous procedez? Merci beaucoup pour votre aide!

Bonjour,
Avez-vous pensé à chercher dans ce site/forum ? A la rubrique "Cours, méthodologie, annales" et dans le forum "Méthodologie", par exemple ?


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Hors Concours

La question se déduit du pourvoi : ce dernier critique l'arrêt rendu par la Cour d'appel et la Cour de cassation répond à la critique soulevée par le pourvoi.

Pour construire une bonne question de droit, il faut comparer la critique du pourvoi et la réponse donnée par la Cour de cassation. Personnellement, j'essaye toujours de dégager une question assez générale en comparant pourvoi et solution puis je la précise ensuite quant aux prétentions du pourvoi (et aux faits d'espèce).

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« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

Bonjour,
Et, bien entendu, toujours lire très attentivement la formule, parfois bateau,...

ou encore

Ce qui ne donne pas toujours la clé de l'énigme mais ce n'est qu'en l'épluchant, ainsi que les textes visés, qu'on le saura.


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Hors Concours

Bonjour,

Sachant que suivant les prof : une (voire plusieurs) question longue est préférée ou bien une question très précise et courte... Donc après, il faut s'adapter...

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Charte à lire avant de poster.

Pour ceux qui se posent des questions sur les études de droit =).

Magistère Droit des Affaires, Fiscalité, Comptabilité. [Aix-Marseille III].

Re bonjour =)

-Camille: oui j'avais fais une recherche prealable par le biais de l'outil de recherche mais je n'avais pas trouvé un post ou l'on parlait de la question de droit. En tout cas c'est claire que cet outil m'a aidé pour mes recherches ou pour éclaircir certains points de mes cours qui n'étaient pas claire!

-Yn,Camille: merci pour vos explications. Quand je vais revoir mes arrets je vais tenter de faire ce que vous me proposez! Ca m'aide beaucoup =)

-alex83: c'est vrai, c'est un element à prendre en compte. Le probleme c'est que chaque chargé de td va avoir ses exigences. Pour trancher, je vais obter pour une question précise et courte quand c'est possible mais si je n'y arrive pas j'obterai pour quelque chose de plus "consistant". En tout cas merci de m'y avoir fait penser =)

Bonjour,

Je pense plutôt qu'un prof préfère une question qui montre qu'on a bien compris la question et qu'on a fait un effort de concision...

Donc, on dirait bien que ce qui vaut pour "l'art poétique" vaudrait aussi pour "l'art juridique"…


Exemple de concision :

(article pondu vers 1803, à comparer aux articles à rallonges télescopiques à tiroirs multiples pondus par nos députés actuels…)


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Hors Concours

Par contre, ne pas oublier, et je pense que c'est le plus important, qu'il faut que le plan du commentaire soit la réponse à cette question.
Faire une super question dont la réponse au travers du plan n'a rien à voir, j'pense pas que ça plaise au correcteur...
Donc en gros, long mais pas trop, concis mais pas trop
Mais comme il a été précisé précédemment, elle se déduit du pourvoi !

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When you walk through a storm, hold your head up high

This passport which does not give always the key to the enigma that is BUT what the peeling, as well as text vist, we will know.

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