Bonjour j'ai un petit souci, je dois commenter le nouvel article 2285 du code civil ( ancien 2093):
"Les biens du debiteur sont le gage commun de ses creanciers; et le prix s'en distribue entre eux par contribution, à moins qu'il n'y ait entre les créanciers des causes légitimes de préference".
Mais je ne sais pas quoi mettre dans ce commentaire !
J'ai bien trouvé toutes les definitions importantes il me semble necessaire de parler des creanciers chirographaires, des creancier privilégiés, de la contribution, de l'obligation mais mis a part les choses basics je ne voit pas du tout quoi mettre ni meme comment je vais pouvoir trouver un plan avec si peu de choses ! J'avoue que je manque vraiment d'idée Merci d'avance
Mon commentaire d'article est-il si peu interessant ? non parcqu'en fait je commence a desespérer, c'est a rendre pour demain et j'ai fait une esquisse de plan vraiment très ... hum comment dire ... pas terrible !!!
I/ l'egalité des creancier
a/la contribution :repartition entre les creancier chirographaires
b/une exception : les creanciers privilégiers
La deuxieme partie reste en suspend je n'ai pas d'idées, il faut direqu'il me manque du cour donc si vous avez quelques informations qui pourraient m'aider...
Merci d'avance