commentaire art 517 C.civ (biens immeuble......) un plan ???

Slt; j'ai un commentaire pour l'article 517 du Code civil :
"Sont immeubles les biens, par leur nature, par destination, ou par l'objet auquel ils se rattachent "

J'ai un petit probleme pour élaborer mon plan, je pensé le faire en 3 parties en décomposant l'article mais cela me parait risqué, si quelqu'un peut me filer un coup de main.........il serait le bien venu

merci,
ryan

__________________________
ryan

Bonjour

conformément à ceci : http://www.juristudiant.com/forum/viewtopic.php?t=242

peux-tu commencer par nous donner tes premiers éléments de reflexion?

merci
Jeeecy

__________________________
Merci de respecter la charte du forum.

M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

et bien dans mon intro je definis surtout la distinction entre biens meuble et immeubles pour en venir a l'importance de celle ci notament en matière de droit qui accompagne differament un objet mobile d'un imobile (ex avec les animaux, voiture etc...)
Je parle un peu de droit romain qui en ait a l'origine puis de son emancipation au moyen age notament pour les terres et la j'arrive a l'article 517 traitant des immeubles.

Je compte faire le lien avec les articles suivant du 517 pour determiner plus précisément : "nature" (518) "destination" "objet auquel il se ratache".
en ce qui concerne les vegetaux ornement et entités idivisible je suis au point mais la question c'est est ce que je fais un plan en 3 partie (chaque critéres du 517) ou bien ets ce qu'un plan en 2 partie ne serait pas mieux mais surtout......ou est ce que je mets chaque critéres ????
En fait je l'ai deja fini la disserte mais en 3 partie et la je me pose la question du plan pour savoir si je la refait.....?

merci
ryan

__________________________
ryan

il faut ke tu fasse les immeubles par nature dans une première partie seule. car c'est la distinction principale, aprés par destination, et par l'objet dans une seconde partie car ce sont les distinctions complémentaires.

ok j'y avais pensé mais ça me parait quand meme pas tres égale comme partie ???

__________________________
ryan

Bon voila ce que j'ai fait, je le rend dans une demi heure je posterer un bref corrigé dès que je l'aurais :

Voici mon plan :


I/ Les immeubles corporels

A) Les immeubles par nature
B) Les immeubles par destination


II/ Les immeubles incorporels

A) Les immeubles par l'objet auquel ils se rapportent
B) Les droit de créance par la doctrine et la jurisprudence

Voila, j'aurais le corrigé la semaine prochaine a moins que ma chargée de TD le file aujourd'hui...........

__________________________
ryan

Alors........en fait je peut remetre mon devoir dans 2 semaines (soit cette semaine) ce qui me laisse le temps de refaire ma deuxiéme partis car j'ai eu un problème avec :

ça concerne les immeubles incorporels, je n'ai rien compris, ça parler de droit attachés aux immeubles, de servitude, usufruit, droit de créance etc et donc j'ai trop de mal a distinduer 2 parie pour mon grand II/ A) et grand II/ B) :

Y'a t-il quelqu'un qui peut me l'expliquer meme si c'est bref car j'ai chercher les definition, j'ai travailler sur des sous partis possible mais rien a faire les differentes doctrine sont tres differentes..........
Le droit de créance la j'ai rien pigé du tous a par que c'est pas précisé dans le code civil.....

__________________________
ryan