Bonjour à tous,
J'ai à commenter un article du code civil à savoir l'art 1118 sur la lésion "la lesion ne vicie les conventions que dans certains contrats ou l'égard de certaines personnes"
Voici mon ebauche de plan
I) La lésion : vice du consentement ?
A) Legislateur 1804 : lésion = vice de la volonté
B) Jurisprudence : lésion = déséquilibre purement objectif
II) Position restrictive du droit français à l'égard de la lésion
A) Dans certains contrats
B) A l'egard de certaines personnes
ou alors II) Position restrictive du dt français mais elargie
A) Conditions de 1804
B) Lois posterieures
Qu'en pensez vous?
En gros, je pense que commenter cet article me demande de répondre à deux questions :
La lésion constitue-t-elle un vice du consentement ?
Dans quels cas la lésion s'applique-t-elle ?
Pour mon grand I), je proposerais finalement
[u:3o4xjkj8]I) Deux conceptions opposés de la lésion [/u:3o4xjkj8]
[u:3o4xjkj8]A) La conception subjective du Code civil [/u:3o4xjkj8]
Position défendue par les redacteurs du Code civil
La lésion constitue un vice de la volonté :
- Traitement de celle-ci dans le chapitre du "consentement" à la suite du dol, de l'erreur, de la violence
- Elle ne bénéficie qu'au vendeur qui lui seul peut subir un vice du consentement
- Subordination par certains juges de la réscision sur lésion à la preuve d'un vice du consentement
[u:3o4xjkj8]B) Une conception objective prédominante dégagée par la jurisprudence[/u:3o4xjkj8]
- La lésion légalement constatée est par elle même une source de réscision indépendamment de toutes circonstances
De ce fait pas besoin de démontrer le vice du consentement pour qu'elle soit constituée, et inversement, l'absence de vice du consentement n'y fait pas obstacle
- En clair, la lésion = analyse économique = défaut d'equivalence des prestations : ce donc n'est pas une analyse psychologique qui réside dans l'esprit des contractants comme pour les vices du consentement
- Droit français differe du droit suisse ou la lésion constitue un vice du consentement
Désolé, elle ne bénéficie qu'au vendeur car l'acheteur ne peut etre contraint a acheter (à nuancer : periode de crise)