Commentaire Crim. 1er Février 2012 n°11-84.180

Bonjour à toutes et à tous.

J'ai un petit souci concernant un arrêt que j'ai à commenter.
Si la compréhension de celui-ci ne fait, après quelques heures de boulot, plus vraiment de doute ; je dois dire que je galère énormément à organiser mon devoir.

Il s'agit d'une jurisprudence relative à la confusion des peines et la récidive, et qui revient sur une décision ultérieure du 10 Avril 1996.

J'ai mes parties, seulement, je vois difficilement comment les organiser de manière cohérente. (surtout au niveau du titre de mes parties)

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Question de droit :

En matière de confusion de peine, le régime de la récidive, doit-il s'appliquer et contaminer l'ensemble de la peine principale absorbante ?
(En gros, oui avant, non depuis le présent arrêt)

Plan(s) :

I. Une posture traditionnelle de la chambre criminelle consacrant la contamination de la peine absorbante
A / Un principe fondateur de la confusion des peines
B / ? (problème)

II. Une rupture avec l'orthodoxie juridique, prônant désormais la disparition du régime de la récidive pour la peine absorbante
A / La régime de la récidive ne contamine plus la peine principale
B / L'absence de référence explicite à la confusion de peine, vers une généralisation du présent postulat (Je pensais également faire une critique, dans cette partie, relative au fait qu'une telle décision pourrait être contraire au principe d'individualisation de la peine).

Ou

I. ?
A /Une posture traditionnelle prônant la contamination de la peine principale par la peine accessoire sous le régime de la récidive
B /Une rupture avec l'orthodoxie juridique, vers une disparition du régime de la récidive pour la peine absorbante

II. ?
A /L'absence de référence explicite dans l'attendu de principe, vers une généralisation du présent principe
B /Une solution éminemment critiquable, qui semble contraire au principe d'individualisation des peines.

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Comme vous l'aurez compris, j'ai un problème évident pour articuler mon devoir.
Si quelques personnes sur ce forum pouvaient me donner un coup de main, ce serait un réel plaisir.

Pour information, voici un lien qui renvoie vers l'arrêt en question :
http://legimobile.fr/fr/jp/j/c/crim/2012/2/1/11-84180/