Bonjour tous le monde ! Voilà j'ai un souci avec l'arret Perdereau, je ne trouve aps de plan. J'a pas mal d'idée mais je ne sais aps comment les organiser. Et ayant une chargé de TD ultra sévère qui ne souhaite pas qu'on aille trop dans les revues ou doctrine mais simplement s'appuyer sur le Code Pénal, cela s'avère corcé pour moi ! (j'ai sauté la première année alors pardonnez-moi mes erreurs de méthodo)
En l'espèce c'est un homme accusé d'homicide volontaire par strangulation sur un homme qui était déjà mort au moment des faits. Ma question de droit c'est "les actes volontaire mortelles sur un mort constituent-ils une tentative d'homicide volontaire?" La Cour Cassl'arrˆet de l'appel aux motifs que les dispositifs relater dans l'arrˆet d'appel étaient contraditoire. (il a étranglé la victime avec un lien torsadé alors que dans l'arret d'appel c'était avec une barre de fer (= arme avec laquelle le vrai meurtrier avait tue la victime)
Voilà mon problème, j'ai dans mon commentaire essayer d'expliquer pourquoi la Cour dE Cass considère qu'il y a bien tentative d'homicide volontaire sur une cadavre. Avec les caractéristique de la tentative, la volonté de tuer, et le commencement d'execution.
Je souhaite aussi parler de la construction jurisprudentielle faˆites par la Cour de Cassation, car dans le Code pénal aucun texte ne dit qu'elle répréssion appliqué dans le cas d'acte de violene sur un mort. Ensuite j'aimerai parlé des conséquence de cette décision. Cela peret une prévention sur les tentative d'homicide volontaire mais aussi autre comme vol etc etc puisque a travers cet arrˆet la cour se montre plutˆot sévère.
Donc je pensais mettre
I- la tentative d'infration impossible
A° application stricte de l'article 2 du Code pénal (avec les deux critères qui caractérise la tentative)
B° une onstruction jurisprudentielle en l'absene de texte de la part du legslateur
II- les conséquene de la décision de cet arrˆet
A° Une volonté préventive à l'égard d'autre tentative
B° ==> là je ne sais aps quoi mettre .. alors a moins de fragmenter mon 1A en deux pour tous décaller mais je craind que le 1A fasse dissert' par la suite ...
je vous remercie de votre lecture, et je vous prie de m'excuser si je ne suis pas clare dans mon message ..
Déolée pour les accent circonflexes ma tablettes ne veut pas les prendres en compte :/
Au passage m'a prof n'adhère pas au plan du style sens valeur et portée . Elle veut qu'on décortique la solution .. là aussi mon problème car est se que je dois dire pourquoi la Cour casse l'arret, alors que cela (je pense sauf si je n'ai pasbien compris l'arret) que ela n'a rien avoir avec la tentative d'homicidevolontaire sur un mort
(désolée pour les fautes dans mon premier message, je ne me suis pas relue et je ne sais aps comment faire pour modifier le message)