Commentaire d'arrêt : question méthodo

Bonjour,

Au sujet du commentaire d'arrêt, j'avais une question.
Est-ce qu'on peut faire une partie sur ce que demande le demandeur au pourvoi sachant que ce n'est pas ce que retient la Cour de cassation dans sa décision ? Ou devons-nous au contraire se concentrer sur ce que retient la Cour de cassation seulement ?


Par exemple, si la Cour de cassation, retient que l'erreur sur le contrat du demandeur est une erreur sur le motif, et que le demandeur au pourvoi, veut obtenir la nullité de son contrat, au motif que c'est une erreur substantielle. Doit-on parler des deux erreurs ou bien, rester QUE sur l'erreur de motif ?

Pour le moment, je suis partie, sur l'erreur substantielle, en évoquant que l'arrêt en l'espèce ne peut pas retenir cette hypothèse du fait des articles du Code civil et des jurisprudences. Puis, je suis partie sur l'idée de l'erreur sur le motif qui n’entraîne pas la nullité de l'acte, mais qui toutefois en cas de stipulation expresse peut faire entrer un motif dans le champ contractuel.

Merci de votre aide.
Bonne journée

Bonjour,
Vous devez essentiellement vous axer sur la décision prise par la cour de cassation
Vous pouvez par ex faire un titre sur: une erreur sur les qualités substantielles non retenue, là vous êtes bien en phase avec la solution de la cour de cassation et un autre titre sur "une erreur sur les motifs sans incidence " Cela vous permet de parler de la position du demandeur mais toujours / à la décision de la cour de cassation .

__________________________
Merci de lire et de respecter la charte du forum http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Ah d'accord, je vois mieux ce qui est attendu.
Merci beaucoup de votre aide

je n'arrive a suivre le cour de droit des obligation

C'est à dire ? Vous ne comprenez pas le contenu ?

__________________________
Merci de lire et de respecter la charte du forum http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

oui

Bonjour
Vous devriez peut être pour commencer emprunter un livre de droit des obligations à la bibliothèque et vous plongez dedans, cela ne pourra que vous aider à la compréhension du cours .

__________________________
Merci de lire et de respecter la charte du forum http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html