Commentaire d'article sans code

Bonjour ,

J'ai terminé les TD et notre chargé nous a légèrement aidé en nous disant que ce qu'aimait donner notre prof de droit pénal aux partielles c'était des commentaires d'articles ... sans l'usage du code pénal.
Exercice qu'on vus qu'une seule fois ce semestre.
Ma question est comment fait-ont ? dans le sens ou l'on ne peut pas illustrer notre commentaire de jurisprudences. doit-ont donner que du cours ou presque comme pour une dissertation ?

Je voudrais savoir qu'elle est la marche a suivre car à part apprendre Tous les articles ,importants je vois pas

Merci

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L'expérience, c'est le nom que chacun donne à ses erreurs

Bonjour,
Comprends pas bien…
Ma question est comment fait-ont ?
Euh… d'abord, commencer par surveiller son orthographe ?

commentaires d'articles ... sans l'usage du code pénal.
...
dans le sens ou l'on ne peut pas illustrer notre commentaire de jurisprudences

Ensuite, que voulez-vous dire, ainsi que votre chargé de TD et votre prof, par "sans l'usage du code pénal" ?
Et que voulez-vous dire par "" ?
Quel rapport faites-vous entre le code pénal et la jurisprudence ?
Ou alors, seriez-vous de ceux, ainsi que votre chargé de TD et votre prof, qui confondent le code pénal, le seul, le vrai, l'unique, celui qui est publié par Légifrance par exemple, et des ouvrages d'éditeurs de codes commentés, tel le "code Dalloz", qui sont tout ce qu'on veut mais sûrement pas LE "code pénal" ?


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Bonjour ,

Je comprends pas le code pénal y en a qu'un seule oui je parle du code Dalloz. celui dont se basent tous les juristes pénalistes pour statuer sur une affaire si c'est pas celui la c'est lequel ?

Et je fais référence à la jurisprudence parce que pour commenter un article l'on doit en "théorie" en tout cas c'est le cas en droit civil commenter l'article avec l'aide de la jurisprudence et des décisions rendues sur le fondement de l'article à commenter sans jurisprudence du code comment ont fait ?

Merci

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L'expérience, c'est le nom que chacun donne à ses erreurs

Bonjour,

Camille, le "code pénal Dalloz" dont vous parlez n'est pas un code commenté mais un code annoté, dans le sens où il contient des notes de jurisprudence et non pas des commentaires d'articles.

En outre, je suis persuadé que vous avez néanmoins compris la question de Juriste83.

Juriste83, le code pénal en tant que tel n'est constitué que des articles.

Bonjour,
le "code pénal Dalloz" dont vous parlez n'est pas un code commenté mais un code annoté, dans le sens où il contient des notes de jurisprudence et non pas des commentaires d'articles

Quelle différence faites-vous entre "commenté" et "annoté" ?
Moi, il me semble bien y lire des commentaires (mais au sens des pensums dit "commentaires" structurés).
D'ailleurs, le site Dalloz lui-même ne se prive pas d'écrire :
Depuis plus de 100 ans, les Codes Dalloz sont reconnus pour allier la simplicité de leur utilisation à l’objectivité de la sélection des textes et à la rigueur de leur mise à jour.
Notre équipe de rédaction en enrichit constamment le contenu avec les textes complémentaires indispensables, la jurisprudence pertinente et, pour un nombre croissant de titres, des commentaires explicatifs.
Voir
http://www.dalloz-boutique.fr/codes.html
Donc, qu'appelez-vous vous-mêmes des "commentaires" ?


Mais, sur le reste, je suis bien d'accord :
Juriste83, le code pénal en tant que tel n'est constitué que des articles.


Je comprends pas le code pénal y en a qu'un seule oui je parle du code Dalloz...
si c'est pas celui la c'est lequel ?

Et non, le "code Dalloz", c'est tout ce qu'on veut, sauf le (vrai) code pénal.
Le vrai code pénal, c'est ça...
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006070719&dateTexte=20120416

celui dont se basent tous les juristes pénalistes pour statuer sur une affaire

C'est bien le plus inquiétant, si c'est vrai !
Vous avez déjà lu des jurisprudences qui se baseraient sur le "code Dalloz" ou feraient référence à ce code, vous ?
Et au fait, que fait-on alors du code Litec ? (ou autres, puisqu'apparemment, ils ne sont pas les seuls) ?



commenter l'article avec l'aide de la jurisprudence et des décisions rendues sur le fondement de l'article à commenter sans jurisprudence du code comment ont fait ?
Et bien, il faut exactement demander...
notre chargé nous a légèrement aidé en nous disant que ce qu'aimait donner notre prof de droit pénal aux partielles c'était des commentaires d'articles ... sans l'usage du code pénal.
à ce monsieur ce qu'il entend exactement par "sans l'usage du code pénal"...
Parce que si on prend "code pénal" au sens de ce qu'il doit être, je ne vois pas trop, encore qu'il ne sera pas forcément d'une grande aide...


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D'ailleurs, le site Dalloz lui-même ne se prive pas d'écrire :
Citation :
Depuis plus de 100 ans, les Codes Dalloz sont reconnus pour allier la simplicité de leur utilisation à l’objectivité de la sélection des textes et à la rigueur de leur mise à jour.
Notre équipe de rédaction en enrichit constamment le contenu avec les textes complémentaires indispensables, la jurisprudence pertinente et, pour un nombre croissant de titres, des commentaires explicatifs.
Finalement vous croyez ce que Dalloz raconte alors

En effet la différence est ténue mais on m'a servi également ce discours de "code annoté" et "code commenté", la différence n'est pas toujours énorme, en plus il existe plusieurs versions du code Dalloz je crois bien (sans parler des encyclopédies) - qui sont plus commentées que les versions simplement plus qu'annotées

la différence est mince : annoter = ajouter une note, note = bref commentaire écrit ;
La différence serait quantitative.

Je comprends pas le code pénal y en a qu'un seule oui je parle du code Dalloz...
si c'est pas celui la c'est lequel ? celui dont se basent tous les juristes pénalistes pour statuer sur une affaire si c'est pas celui la c'est lequel ?
Là en effet elle est bien bonne ... je savais que les éditeurs étaient puissants mais alors là !

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Bonjour,

Merci Camille mais je pense qu'on doit pas parler de la même chose que vous déclarez Et non, le "code Dalloz", c'est tout ce qu'on veut, sauf le (vrai) code pénal.
Le vrai code pénal, c'est ça...
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006070719&dateTexte=20120416

A ma connaissance le contenu de légifrance est exactement le même que celui qu'on retrouve chez Dalloz ou litec ,et ce que ce soit en matière pénal ou civil il n’y a pas une version légifrance et une autre Dalloz.
Puisque l'on parle la de texte législatif effectué par le législateur ces textes sont donc les mêmes pour tout le monde et ce quelque soit le support.

Quand au texte commenté dont vous fait allusion il inclue effectivement des point de doctrine des avis , et commentaire de juriste ce qui n'est pas le cas des codes "standart" qui compiles essentiellement des point de jurisprudence ceux sur quoi il faut se baser pour effectuer un commentaire.

Depuis plus de 100 ans, les Codes Dalloz sont reconnus pour allier la simplicité de leur utilisation à l’objectivité de la sélection des textes et à la rigueur de leur mise à jour.
Notre équipe de rédaction en enrichit constamment le contenu avec les textes complémentaires indispensables, la jurisprudence pertinente et, pour un nombre croissant de titres, des commentaires explicatifs.

Il s'agit d'un résumé de l'activité de Dalloz purement commerciale et qui n'est pas faux car oui Dalloz réactualise chaque années les code qui sont en permanence modifié et il y'a effectivement dans certains code commenté des commentaires explicatifs mais uniquement dans ceux la.

Quoiqu'il en soit la question initiale était
comment fait-ont pour commenter un article sans code.
Car dans ma faculté aussi curieux que cela puisse paraître ont nous a appris a commenter un article avec le code qu'il soit civil ou pénal et donc l'appuie de la jurisprudence mais lorsque qu'on a pas le code ca se complique légérement A part apprendre les 2488 articles du code je vois pas sur quoi se rapprocher.
Peut être maintenant que nous n'avions pas reçu le même enseignement

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L'expérience, c'est le nom que chacun donne à ses erreurs

Bonjour,
Oui, mais je suis obligé d'y revenir mais...
dans ma faculté aussi curieux que cela puisse paraître ont nous a appris a commenter un article avec le code qu'il soit civil ou pénal et donc l'appuie de la jurisprudence mais lorsque qu'on a pas le code ca se complique légérement

la jurisprudence N'EST PAS dans le code pénal...

Dans Légifrance, on ne la trouve pas en cliquant sur "Les codes en vigueur", mais sur, et au choix, "Jurisprudence... constitutionnelle/administrative/judiciaire"


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Tout le monde est convaincu ici, dés le départ, que le code pénal est le texte législatif qu'il soit dans un code annoté ou légifrance, et que une jurisprudence n'est pas La jurisprudence. Merci Camille.

Juriste83 : le commentaire d'article, avec ou sans code, c'est le même exercice. Il s'agit après une présentation de l'article(historique, fonction sociale)de mettre en évidence son rôle et les questions qu'il pose (définition, articulation avec d'autres articles, application...).
Il est donc nécessaire de connaître les positions jurisprudentielles sur ces points, mais sans les jurisprudences en note dans le code pénal annoté voir commenté de chez Dalloz (ou Litec ou autre...) le prof devrait se contenter d'un résumé.

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"En droit, comme en tout, les connaissances ne sont rien, sans curiosité, intelligence, réflexion et imagination." Jean Louis Bergel

Je n'ai jamais eu ce type de test mais j'ai un livre qui en parle (cliquer ici, très très bon livre (et collection) de fond sur les écrits je le recommande vraiment), et comme d'habitude ça tient beaucoup au bon sens :


C'est un exercice proche du commentaire d'arrêt et de la dissertation (car l'étude est abstraite, mais attention : dans l'intro il faut bien parler de la loi et ne pas en faire une étude abstraite)

les objectifs sont :
* expliquer et apprécier le texte
* étudier la portée du texte

le problème : la confrontation avec la réalité des faits n'est pas donnée (c'est ça qui vous embête avec "la" jurisprudence j'imagine), il faut donc imaginer et déduire la portée soit même

plusieurs cas :
- soit vous connaissez l'article (vu en cours) => c'est donc très proche de la dissertation, il faut mettre en relief les éléments de la disposition étudiée
- soit il est inconnu du candidat, voire une loi étrangère ou un projet de loi => analyse attentive, points de comparaison avec le droit existant en vigueur (vu en cours)

ATTENTION a la paraphrase, il faut mobiliser des connaissances précises ;

1/ analyser le sujet :
- origine
- mots techniques / juridiques
- articulation
même si le plan ne convient pas au devoir il faut le mettre en évidence
limite du sujet très délicate (exemple : une partie sur les exceptions peut être hors sujet)

2/recherche de la substance,

3/schéma,
pouvant reprendre le plan de la disposition mais attention il y a des réserves évidentes

4/ rédaction ;

dans l'intro : règles classiques
+ décrire le texte (Cette loi comporte six articles, les trois premiers concernent la mise en place des systèmes le dernier les sanction etc...)
= indique que ce n'est pas un sujet théorique


et ... voilà les grandes lignes !


ps: je viens de lire des conclusions d'avocats, je suis choqué, ils reprennent la forme des jugements ! "attendu que ... ; que ... ; Par ces motifs ... ; sous toutes réserves"


PPS : article d'un code ou est ce que ça peut être directement une loi ou un règlement ayant lui même des articles (ce qui est plus intéressant à commenter je pense) ?


je vous invite à mettre la main sur ce livre qui parle très bien de l'écrit juridique en dehors des exercices classiques universitaires (et sur son frère "l'écrit en droit constitutionnel")

désolé j'ai fait vite mais il faut que j'aille me coucher je dors 4h par nuit c'est déjà pas grand chose )

ppps : le commentaire d'article, avec ou sans code, c'est le même exercice. c'est peut être même plus intéressant sans, en plus j'imagine que si le prof ne donne pas de code annoté c'est justement parce qu'il en a marre de corriger 50 fois le Dalloz tous les ans

Bonne chance juriste83, vous nous direz comment ça c'est passé ? C'est quand ?

pppps : Tout le monde est convaincu ici, dés le départ, que le code pénal est le texte législatif qu'il soit dans un code annoté ou légifranceSans compter que le code pénal (comme les autres) sont imprimés (n'ayons pas peur des mots) brut de fonderie (édition des journaux officiels)

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Merci gregor2 pour tous tes conseil concernant la méthode reste plus qu'a..

Ps : mon épreuve est le 24 avril :(

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Bonjour,
Il est donc nécessaire de connaître les positions jurisprudentielles sur ces points, mais sans les jurisprudences en note dans le code pénal annoté voir commenté de chez Dalloz (ou Litec ou autre...)

Oui, mais on tourne en rond. On peut effectivement supposer que le chargé de TD a voulu dire "sans le bouquin baptisé code pénal de chez Dalloz".
Mais comme Dalloz fait quand même bien son travail, nul doute qu'il doit citer les jurisprudences les plus significatives et les plus importantes pour commenter un article donné.
Donc, je ne vois pas comment on pourrait se priver du support de ces jurisprudences au seul prétexte qu'elles sont citées dans le Dalloz.

Donc, je pense qu'en réalité, on a le droit de tout faire, sauf à écrire : "le Dalloz dit que..." ou "bla bla bla selon le code Dalloz" et, évidemment, éviter de repomper textuellement des "citations" du texte tiré du bouquin, comme si c'était "paroles d'Evangiles"...



Mais peut-être serait-il intéressant, bien que risqué, d'écrire : "Je ne suis, personnellement, pas du tout d'accord avec l'interprétation de cet article donnée notamment par le code Dalloz parce que..."

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Merci Camille ,

Oui l'ont peut effectivement supposer que l'interdiction du code a ce type d'épreuve est justifier dès lors que l'on recopie au mot prés des éléments de jurisprudence.
EN revanche et je permets de reprendre a mon compte votre idée

Mais peut-être serait-il intéressant, bien que risqué, d'écrire : "Je ne suis, personnellement, pas du tout d'accord avec l'interprétation de cet article donnée notamment par le code Dalloz parce que..."


Qui semble bien qu'effectivement risqué pas si mauvaise, ont pourrait dans ce type de commentaire donner notre opinion personnel que l'on justifierait par des situations concrète, hypothétique.
ou l'on dirait "dans le cadre de telle ou telle situation l'article ... trouve son fondement puisque les dispositions de ce dernier [...] couvrent le champs d'application de..."

il n'en demeure pas moins que cette exercice sans support législatif comme les code reste très difficile car il s'agit d'effectuer un commentaire sans donner trop de notions de cours au risque de partir en dissertation

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Bonjour,
l'interdiction du code a ce type d'épreuve est justifier dès lors que l'on recopie au mot prés des éléments de jurisprudence.
...
il n'en demeure pas moins que cette exercice sans support législatif comme les code reste très difficile car il s'agit d'effectuer un commentaire sans donner trop de notions de cours au risque de partir en dissertation

Sais pas. Mais euh... "sans le code pénal" ne veut pas dire "sans jurisprudence"...

Je me suis toujours demandé si on faisait référence à, je ne sais pas moi, une jurisprudence du "tribunal supérieur d'appel de MAMOUDZOU, chambre correctionnelle, en date du 12 août 2010", le correcteur s'esquinterait-il à aller la chercher pour vérifier alors qu'il a encore trois tonnes de copies à corriger...

Bon, évidemment, si le sujet porte sur l'article R421-3 du code de la route, mieux vaut éviter, parce que des autoroutes du côté de Mayotte...
ça pourrait mettre la puce à l'oreille du correcteur...






Pour le tribunal supérieur etc..., on peut trouver...

Cour de cassation
chambre criminelle
Audience publique du mardi 7 février 2012
N° de pourvoi: 10-88641
Non publié au bulletin
(...)
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Tribunal supérieur d'appel de Mamoutzou 20 mars 2010), que M. X... a été engagé par la société Y... le 20 août 2001 en qualité de pilote de porte-char ;
(...)
alors, selon le moyen :
1°/ que la lettre de licenciement fixe les limites du litige ; qu'en l'espèce, la lettre de licenciement se bornait à reprocher au salarié des faits consistant à laisser les béquilles du porte-engin et d'avoir éclaté un pneu neuf de la remorque,
(...)
Mais attendu
que le tribunal supérieur d'appel, ayant relevé que les différentes fautes de conduite reprochées au salarié et retenues par l'autorité administrative, qui avaient entraîné la dégradation du matériel et la mise en danger d'un collègue, constituaient du fait d'avertissements antérieurs un comportement réitératif de non respect des consignes de sécurité a, par ces seuls motifs, bla bla bla bla bla bla...



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Ma question est comment fait-ont ?
Oui l'ont peut
ont pourrait dans ce type de commentaire

Pitié! ON et pas ONT!!!
Une fois passe encore mais lire ça 7 fois, c'est trop!

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Certains on fini par retenir les règles de grammaire
Pitié! ON et pas ONT!!!

(je sais ma blague est tellement subtile ... désolé ça me fait mal au coeur d'écrire ça >< )

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