Commentaires sur la responsabilité.

salut
Je voudrais savoir si quelqu'un peut m'envoyer une copie corrigé de commentaire d'arrêt en responsabilité du fait d'autrui.
ça serait très sympa pour que je puisse m'évaluer avant les rattrapages de septembre.
e-mail : fedaoui5@hotmail.fr

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"A notre civilisation technicienne il faudrait un supplément d'âme" Descartes.

"L'homme est matière, fragment, superflu, argile, boue, sottise, chaos, mais il est aussi créateur, sculpteur, marteau impitoyable, et divinité qui au septième jour contemple son oeuvre - comprenez-vous ce contraste ?" Nietzsche.

un plan de dissert, ça te brancherait?

(une dissert donnée en partiel en mai dernier; 11,5 obtenu)

Poste un seul message par sujet s'il te plait. Si tu oublies des choses dans ton messages d'origine utilise la fonction édit.
Merci.

Arf, j'n'arrive pas à remettre la main sur mon sujet... m'enfin c'était un sujet sur l'enfant dans ou et la responsabilité civile délictuelle et quasi-délictuelle.
Alors voici les idées (ce n'est pas forcément l'énoncé exact vu que c'est ce que j'ai sur mon brouillon mais c'est ce qui a été mis grosso modo):

Dans l'intro:
début/article L.121-1 Code Pénal: responsable que de son propre fait
enfant: déf/article 488 0 à 18 ans
resp civile délict et quasi-délict Articles 1382, 1383 et 1384
chacun resp si dommage ->réparation
ainsi question de savoir quelle est la place (rôle) de l'enfant dans ce système de responsabilité? l'enfant peut-il être déclaré responsable? Peut-il être un fait générateur de responsabilité?

Développement:

I - L'enfant comme fondement de la resp civile délictuelle et quasi-délictuelle
A - De l'irresponsabilité à la responsabilité de l'enfant
resp de plein droit
1 - Absence de discernement: un critère rejeté
->article 489-2 C.Civ
-> majorité (article 488;loi 5 juillet 1974 abaissement de la majorité à 18 ans au lieu de 21 ans) -> émancipation
arrêt Lemaire et Derguini pas vérification par juges du fond si mineur capable discernement
arrêt Gabillet
2 - L'exclusion du fait causal (?)
arrêt Fullenwarth présomption resp parents/acte qui cause directe dommage
arrêt Levert 2001 resp plein droit pas subordonnée à une faute de l'enfant (dans le même sens arrêt Ass Plén 12 décembre 2002)
sport collectif
B - De la garde à l'autorité parentale
1- /parents
article 1384 al.4
loi 4 mars 2002
resp des parents in solidum
depuis 20, 30 ans éclatement cellule familiale (explosion ->famille monoparentale...)
pb garde (/parents, /grands parents... jurisprudence récente/resp parents même si enfant chez grands-parents...)
notion cohabitation
exonération force majeure, faute victime: arrêt Bertrand 1997; difficulté éxonération parents
2/autres: instituteurs, artisans.... alinéas 6 et 7
pb lorsque enfant à l'école (resp Etat substitution instituteurs..... pension...)
II - L'enfant comme source de la resp civile délictuelle et quasi-délictuelle
A - De l'enfant au risque
vers une collectivisation du risque: système assurances même si pas obligatoire
/article 1382 C.Civ/ pb naissance enfant préjudice juridiquement réparable pour la mère/IVG ratée: Civ.1 25 juin 1991 -> pas préjudice
arrêt Perruche 17 novembre 2000 demander réparation/causalité directe -> loi 4 mars 2002
réparation préjudice moral enfant qui né d'un viol incestueux -> pas établir sa paternité
->caractère inacceptable resp parents quand enfant en colonie par ex
Pbs quand l'enfant est gardien (ex briquet)...
B - Les incertitudes: l'après Blieck

J'espère que ces quelques idées en vrac issues de mon brouillon de partiel te seront utiles.
Dès que j'retrouve l'énoncé exact, je te le mets en ligne. [/b]

merci c'est cool
ça a l'air pas mal l'idée du II a)

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"A notre civilisation technicienne il faudrait un supplément d'âme" Descartes.

"L'homme est matière, fragment, superflu, argile, boue, sottise, chaos, mais il est aussi créateur, sculpteur, marteau impitoyable, et divinité qui au septième jour contemple son oeuvre - comprenez-vous ce contraste ?" Nietzsche.