bonjour à toutes et à tous!!!
je dois faire le commentaire d'un arrêt de la 1ière civ du 13 janv 1998. cet arrêt est en rapport avec les qualités substantielles. je cherche à étayer mon devoir mais je suis en manque d'information sur la preuve de l'erreur, notament ds le cas où il faut prouver son erreur quant à une oeuvre d'art. pourriez vous me filer un petit coup de pouce en m'indiquant certaines sources ?
merci à vous!!!
Dans l'affaire N.Poussin, il me semble que l'erreur doit être appréciée subjectivement. Il suffit que le bien acheté ne corresponde pas à ce que l'acquéreur pensait acheter. Si je me souviens bien, le problème se situe au niveau de l'existence d'un aléa avec une mention sur le catalogue des oeuvres du style "tableau de l'école du maître" ou quelque chose comme ça. L'un dit qu'il y a un aléa donc pas d'erreur et l'autre le contraire, après il faut discuter autour de ça.