salut a tous
j'ai une cas pratique a resoudre .
le cas porte sur le communique conjoint entre Mali - Union Europeenne a la suite du dialogue de haut niveau sur la migration.
la raison de cette dialogue a porte sur plusieurs choses , dont ils ont parler la lutte contre les causes profondes de la migration irreguliere et du phenomone des personnes deplace.
la cooperation concernant la mobilite l'egale.
la protection des migrants et refugies .etc..
la question est de savoire , si la communique conjoint entre le Mali- Union Europeenne peut- elle etre considere comme un traite ou une simple politique d'echange? , mais si c'est oui un protocole ,quels sont ses effets juridique ? j'ai besoins de votre reflexion svp.
Bonjour, avant d'avoir notre réflexion nous aimerions avoir la votre ... Démontrez que vous avez travaillé et réfléchi à ce sujet avant que l'on vous aide.
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“Avant donc que d’écrire, apprenez à penser.” Nicolas Boileau
re,
merci marcu,
ma reponse : un accorde volonte officiel entre les deux peut etre considere comme un traite en forme s'implifie .
les traites internationaux pevent etablir des regles de droit generale , comme regle de la droit sur la protection des etre humains, il peut etre large ou precis.
Donc les effets juridique peut etre la protection des migrants et refugies.
La cooperation concernant la mobilite l'egale.
j'ai du male a sortir les autres effets juridiques.j'ai besoin de votre aide svp, votre analyse pour cette communique conjoint Mali-UE.
re .
est ce que la luttes contre les causes profondes des migrations irrgulirre et du phenomene des personnes place peut- il considere comme un effet juridique sous un traite
Bonjour apparemment vous n'avez toujours pas compris les consignes.
Je réitère donc.
Conformément à l'article 7 de la Charte de bonne conduite vous devez fournir une preuve de travail afin que l'on vous aide. Si vous posez votre question sans aucune explication ni aucun élément de réponse personne ne vous répondra.
Que vous posiez une question ou 500, si vous ne travaillez pas vous n'aurez pas de réponse.
De plus, votre question n'a, sauf erreur de ma part, aucun lien avec l'intitulé de ce post. Veuillez créer un sujet par "thème" en restant toutefois raisonnable.
Merci de bien vouloir prendre ces remarques en considération et ainsi ne pas agir à nouveau de la sorte.
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“Avant donc que d’écrire, apprenez à penser.” Nicolas Boileau
Bonjour,
Ben oui, mais que voulez-vous ? C'est notre (comme déjà dit) ineffable, indécrottable Bassamba Deno qui préfère faire semblant de ne pas comprendre et rejette la responsabilité de ses messages abscons et non conformes sur son téléphone portable !
Une chose est certaine :
Ce fameux "communique conjoint entre Mali - Union Europeenne" n'est repris QUE par des médias africains, largement remis en cause d'ailleurs, mais par aucun média français ou européen.
Pour ce qui concerne la France, relire attentivement le titre IV de notre belle Constitution, notamment l'article 53. Pas un mot sur le principe d'un éventuel "communique conjoint" entre la France et un autre état.
Donc, pour moi, aucune valeur légale ou juridique. L'article 53 est d'ailleurs très clair sur ce point.
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Hors Concours
re bonjour
je pense que lsidore est un bon juriste qui aide les gens a confronte leur probleme, mais c'est au contraire ,il comme un mouton qui n'a pas besoin aide ses semblable ,soyez toujours sociable ces sa avantage de la cite du monde, sans toi j'ai valide L1 DONC DANS TON tour noir ou quoi peut un port , pardon les autres je veus pas me montre mais certains personnes.....
Bonjour,
Vous devriez changer de téléphone portable, vos piles sont mortes...
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Hors Concours
Bonjour,
Ne soyez pas désagréable Bassamba Deno.
Il y a des règles de fonctionnement, il faut les respecter.
Si nos règles de fonctionnement ne vous conviennent pas je vous propose de créer votre propre forum avec vos propres règles.
Etre poli, un bon juriste ou bien serviable sont trois choses différentes, ne confondez pas tout.
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“Avant donc que d’écrire, apprenez à penser.” Nicolas Boileau
Bonjour
Cela ne sert à rien de discuter, Bassamba n'a décidément pas envie de prendre en compte nos remarques. Je clôture et déplace au trou noir.
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