Voila j ai un sujet de disserte en Droit Civil et j'ai du mal a bien le comprendre.
Quels sont les facteurs du dérèglement des sources de Droit ?
Je comprend pas DEREGLEMENT.. Donc si vous pouviez m'aidé a mieux comprendre, je vous remercie d'avance
J'ai du mal avec cette disserte. Les differentes sources de Droit ce sont , la Loi, la coutume,la Jurisprudence,les règlements. mais apres le dérèglement de ces source je vois pas trop. Pour la Loi je peux mettre que il y a inflation de Lois,enfin je sais pas trop, est ce que vous pouvez m'aidé SVP ?
je pense qu'au niveau du droit les sources sont celles qui creent du droit .
Tu devrais donc plutot t'orienter sur ceux qui edictent les lois comme le parlement le souci etant, c'est que les sources sont de plus en plus nombreuses et que le domaine des regles n'est plus reservé au seul parlement : tu evoque les reglements qui ne sont pas des sources du droit mais des regles de droit (art.34 , 37 constitution ) le president, les ministres eux peuvent peuvent reglementer.
Il y a donc une profusion des sources tu peu aussi parler du droit communautaire de plus en plus developper et qui donc créer du droit qu'il faut adapter au niveau interne chez les etats membres.
Le dereglement residerai donc dans le fait que les sources sont de plus en plus nombreuses, que plus il ya de sources plus il ya de lois et "trop de lois tue le droit !"
oui, voila je voulai aussi parlé du fait que le droit communautaire a pris beaucoup d'importance, évolution, et aussi la crise des lois, trop de Lois, merci