Bonsoir,
J'ai ma première dissertation juridique à rédiger.
Après avoir rédigé mon brouillon, lu mes cours et fiches td je me suis attaquée au plan et j'ai commencé a rédigé le corps. Cependant j'ai peur de faire un hors sujet car je manque encore de confiance en ce qui concerne la méthodologie et la rédaction. J'ai deja fais un hors sujet!
Je sollicite donc votre aide afin de m'éclairer sur le sujet qui est : les cessions de droits sociaux et le vice du consentement.
Ma problématique est la suivante:
Existe-il un lien de causalité entre le vice du consentement et les cessions de droits de sociaux? Le vice du consentement peut-il entrainer l'annulation des cessions de droits sociaux?
Voici mon plan:
I / La nécessité du consentement en matière contractuelle
A)Les éléments caractéristique des cessions de droits sociaux
B)Les conditions de validité des cessions de droits sociaux
II/ Le vice du consentement remis en cause par la pratique
A) Les effets du vice du consentement sur les cessions de droits sociaux
B) Les limitation du vice du consentement sur les cessions de droits
Je vous remercie d'avance de m'indiquer si je suis sur la bonne voie ou si j'ai loupé quelque chose! J'attends vos remarques :)
Merci
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La meilleure manière d'apprendre est de faire - Alex Spanos
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Etudiante Licence Numérique Panthéon-Assas