conséquences de la rupture du couple

Bonjour,

voilà mon sujet de droit civil, je dois citer les conséquences de la rupture du couple. seulement j'ai un peu de mal, il faut que je parle du couple marié, pacsé et en concubinage? si c'est ça, comment puis je faire pour que se ne soit pas une énumération ?

Merci bcp pour votre aide !

Elodie

pour que ton plan ne soit pas une enumeration, tu peux essayer les plans suivants :

principe-exception
cause-consequence
rapprochements-differences

voila quelques exemples
je pense qu'on peut encore ameliorer cette liste mais c'est un bon debut
voila
@+ Jeeecy

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M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

Ce sont de bons principes, cependant le sujet me semble être "les conséquences de la rupture du couple". Ton deuxième exemple n'est donc par le meilleur.

Je pense que nous pouvons entrer dans une distinction entre:
- conséquences personnelles
- conséquences patrimoniales

ou entre les époux et entre les tiers.

Ex:
Intro :
- l'évolution de la notion de couple : de + en + de formes de couples
- une prise en compte de ces situations par le droit (pacs).
- trés bien définir la notion de couple.
- Problématique sexy : Les gens veulent d'une union moins engageante (Mariage vers pacs et Concubinage). Les conséquences de la rupture doivent en principe être moindres que dans le cadre du mariage, avec le concoubiange. A vérifier ou réfuter.

I- Conséquences de la rupture entre les composantes du couple :

A- Conséquences personnelles
- Mariage : la rupture du lien conjugal, la possibilité de se remarier après un délai de viduité, le port du nom...
- Concubinage/pacs : peu de changement...

B- Conséquences patrimoniales
- Mariage : DI, pension alimentaire, prestations compensatoires...
- Concubinage/pacs : des conséquences (que je ne maitrise pas en matière de pacs). Rien en matière de concubinage.

II- Conséquences vis-à-vis des tiers:

A- Quant aux enfants
- la garde des enfants
- leur nom

B- Quant aux tiers
- les engagements des époux (solidarité des dettes ménagères, régime de la séparation de biens...)

Je crois que dans chaque partie, il est possible de trouver une évolution. En gros je pense que les gens cherchent à moins s'engager dans des procédures lourdes et dont il est difficile de se désengager (c'est prouvé).
D'où une évolution qui tend à faire du couple, un contrat.


Pourras-tu nous faire part du corrigé de ton sujet dans quelques temps.

Merci de m'avoir répondu si vite,
j'étais déjà parti dans ce principe: conséquences personnelles et patrimoniales, donc j'étais sur la bonne voie.

Dès que j'ai le corrigé je le publierai sur le forum.

Merci encore


Elodie

A ton service.

Le corrigé sera sans doute trés interessant.

J'aurai sans doute des questions à te poser lorsque tu seras devenue une championne de la matière!

Régis