contrat de pret et absence de cause

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Bonjour,

voila j'aurai une petite question : un contrat de prêt a été consenti à un couple pour l'achat d'une voiture, cependant ces derniers n'ont pas payés les dernières mensualités car ils avaient vendus aux enchères la voiture : objet du contrat.
La société a été voir le juge pour qu'il rende une ordonnance d'injonction en paiement.

Es ce que l'on peut invoquer l'absence de cause/d'objet au moment de l'exécution du contrat dans ce cas comme argument pour ne pas exécuter l'ordonnance d'injonction au paiement rendu par le juge ?

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la cause et l'objet s'apprécient au jour de la conclusion du contrat il me semble, donc non

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M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles

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Camille Intervenant

Bonjour,
Vous voulez dire qu'il suffirait de revendre le véhicule ou l'objet qu'on a acheté à l'aide d'un prêt pour ne plus avoir à rembourser ce prêt ?
Dites donc, ça m'intéresse rudement... :))

Bien d'accord avec jeeecy. Le fait que l'objet soit cédé par la suite n'entre pas en ligne de compte, s'il disparaît pour un autre motif (vol, incendie, destruction par accident) il y a d'autres mécanismes sans relation avec l'organisme de prêt.

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Hors Concours

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Ce serait trop facile.
Vous imaginez le truc:
- alors, comme ça, vous faites un emprunt pour acheter une maison et vous le ne remboursez pas?
- mais monsieur le juge, la maison, elle n'est plus à nous. On l'a revendue. On n'avait plus de sous! :lol:

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Camille Intervenant

Bonjour,

Citation de Poussinou :


- mais monsieur le juge, la maison, elle n'est plus à nous. On l'a revendue. On n'avait plus de sous! :lol:

Le juge : "Ben... et l'argent de la revente, vous en avez fait quoi, alors ?"
Poussinou façon Escroqueuse (de diamants) : "Ben on a racheté la maison à la personne à qui on l'avait vendue, c'te bonne blague !"

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Hors Concours

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ha ha ha ... merci pour vos réponses pleines de sarcasmes ...!