Cours de droit commercial pour Cyril Hanouna

Bonjour

Comme vous l'avez compris, je compte aborder ici la potentielle plainte de l'animateur Cyril Hanouna contre le rappeur Booba pour "parasitisme".

En réalité, je souhaite profiter de cette actu pour préciser quelques notions de droit commercial.



1) Qu'est-ce que la parasitisme ?

Le parasitisme est le fait de tirer indûment profit du savoir-faire et des efforts humains et financiers consentis par une entreprise, victime des agissements de la personne qui usurpe la notoriété acquise par ce concurrent.
https://www.dictionnaire-juridique.com/definition/parasitisme.php

Un exemple courant est celui des démarcheurs qui prétendent travailler pour une entreprise X alors que ce n'est pas le cas.


2) Que reproche Cyril Hanouna à Booba ?

« Booba, tu fais du parasitisme : tu as monté ta société alors que tu as dénigré Shauna Events. J'espère que tu as les reins solides financièrement.
https://www.lepoint.fr/economie/cyril-hanouna-et-banijay-bientot-en-proces-contre-le-rappeur-booba-02-12-2023-2545441_28.php


3) Le comportement de Booba s'assimile t-il a du parasitisme ?

La réponse est non !

Depuis plusieurs mois, le rappeur Booba dénonce les pratiques douteuses de plusieurs influenceurs et particulièrement de leur manageuse Magali Berdah, businesswoman et emblème de l'influence en France.
https://www.francetvinfo.fr/culture/musique/rap/la-guerre-entre-le-rappeur-booba-et-magali-berdah-papesse-des-influenceurs-en-cinq-actes_5283607.html

Ainsi soit les dénonciations de Booba sont avérées, en ce cas il serait un lanceur d'alerte.
Soit les accusations sont fausses, on ne serait toutefois pas dans un acte de parasitisme quand bien même Booba ait monté une entreprise concurrente. Effectivement, Booba n'a pas cherché à tirer indûment profit du savoir-faire et des efforts humains et financiers de l'agence Shauna Events.


4) Existe t-il une autre qualification juridique sur le terrain du droit commercial ?

Oui !

Le "dénigrement" consiste à porter atteinte à l'image de marque d'une entreprise ou d'un produit identifiable afin de détourner la clientèle en usant de propos ou d'argument répréhensibles ayant ou non une base exacte, diffusés ou émis en tout cas de manière à toucher les clients de l'entreprise visée, concurrente ou non de celle qui en est l'auteur.
https://www.dictionnaire-juridique.com/definition/denigrement.php

Ainsi, on serait plus dans le cas d'un dénigrement que d'un parasitisme.
Cyril Hanouna emploie d'ailleurs le terme "dénigré" dans ses déclarations. Il a donc confondu parasitisme et dénigrement.

Toutefois encore faut-il prouver que l'intention de Booba était de détourner la clientèle de Shauna Events au profit de la société qu'il allait monter.


5) Cyril Hanouna peut-il réellement agir en justice ?

On quitte le droit commercial pour aller vers le droit des sociétés.

Cyril Hanouna n'est qu'actionnaire de la société Shauna Events. Or, ce sont les dirigeants qui sont compétents pour agir en justice au nom et pour le compte de la société qu'ils dirigent, afin notamment d'obtenir réparation d'un préjudice que la société aurait subi.

Toutefois, si Cyril Hanouna démontre qu'il a subi un préjudice personnel distinct de celui subi par la société Shauna Events, alors il pourra agir contre Booba.
On en revient tout simplement au principe de l'article 1240 du Code civil.



. Dernière modification : 06/12/2023 - par Isidore Beautrelet

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Bonjour Isidore

Je ne suis pas les emissions de Cyril Hanouna, mais je trouve intéressantes tes explications juridiques.

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Je ne suis pas disponible 24h/24h. Merci pour votre respect.

http://www.juristudiant.com/forum/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html

Merci Lorella ! 👍

Moi non plus je ne regarde pas.
J'en ai entendu parler en regardant l'émission "Vu" sur France 5 (émission du créateur de l'ancien zapping de Canal +).

Je trouve bien de pouvoir illustrer des notions de droit avec des personnalités.
D'ailleurs, cela ne m’étonnerait pas que certains enseignants s'inspirent de cette affaire comme thème d'un cas pratique.

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