Coutume URGENT PLEASE :p

Voila j'ai mon partiel dans quelques jours et la je fais un cas pratique et je me rend compte que la coutume me pose tjr probleme :s

voila pour faire simple un artisan crée une sculpture a titre gatuit, apres les personnes qui l'avaient demandé la refuse, et ensuite le sculpteur affirme " que selon une coutume millenaire, lorsqu'une sculpture est commandé a titre gratuit et qu'elle est refusé, il faut rémunuéré le sculpteur, il affirme egalement que cette coutume serait reconnue par tous les pays"

Voila ca me casse vraiment la tete ces coutumes.

Moi je pense qu'il faut tout simplement se renseigner au pres de la chambre des artisans, pour savoir si une telle coutume effectivement existe.

Mais bon en suposant qu'elle existe vraiment ? il devront la payer la sculpture ?

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Vice-Président BDE PORTALIS
Faluchard alias Zedouille

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le 09/01/2008 à 17:55

Une partie de mon cours d'introduction générale au droit peut se rapprocher de ta question, même si ça n'y répond pas totalement...

Citation :

Les coutumes occupent également une place importante: selon le statut qu’on leur reconnaît, elle devront ou non être prouvées par les parties qui l’invoquent. Si on considère que la coutume est une véritable règle de droit, c’est alors au juge de la connaître et les parties n’ont pas à l’établir; si on considère que la coutume n’est pas véritablement une règle de droit, c’est alors aux parties d’en prouver l’existence et la teneur.
En pratique, si la coutume a déjà été appliquée par la cour de cassation, le juge devant lequel elle est invoquée est censé la connaître. En revanche, si la cour de cassation n’en a jamais eu connaissance, on considérera que les parties doivent la prouver.
Pour les usages, il appartiendra aux parties d’en établir l’existence et la teneur sauf si le juge en a une connaissance personnelle.

Il faut donc dans un premier temps regarder la jurisprudence, et si elle est si ancienne, est ce que cette coutume y est présente. Mais ta réponse, je pense, constitue une bonne "preuve": si plusieurs artisans affirment la véracité de cette coutume, alors elle pourra être prise en compte par le juge (ça se rapproche un peu de la turbe, même si c'est anachronique !)

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Master Droit public des affaires Lyon 3

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258 messages

le 09/01/2008 à 18:18

whaou merci beaucoup je savais pas

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Vice-Président BDE PORTALIS
Faluchard alias Zedouille