Coucou !
J'ai un petit problème avec un cas pratique sur les CTT et les CDD et j'aurais besoin d'un coup de main s'il vous plait
Enoncé : la caméra du service expéditions de l'entreprise Farnahaume a filmé hier Mlle Soulet (CTT de deux mois) et M. Banon (CDD de six mois) en train de charger dans la 205 de ce dernier des caisses entières de produits alimentaires : "Je les ai évidemment mis à la porte immédiatement", vous indique le chef de la surveillance. Ennuis.
Le problème : je sais que le prof veut nous faire dire qu'il y a une différence de régime entre le CDD et le CTT (il en a parlé en cours à plusieurs reprises en disant que la rupture des deux contrats ne peut pas être faite de la même façon) mais je vois pas du tout la différence justement.
Parce que ce que je trouve à dire c'est qu'il n'y a pas eu respect de la procédure disciplinaire préalable (convocation, entretien préalable...) mais à part ça ?
Je suis pas sure d'avoir bien compris la rupture pour faute grave en matière de CTT en fait...
Bref, si quelqu'un pouvait m'éclairer de ses lumières sur le sujet...
Merci![/b]
as-tu su la réponse depuis ?
car ce cas m'intéresse, et moi non plus je vois pas bien...