bonsoir,
Je viens vous demander conseil dans la facon de résoudre le cas pratique suivant:
Le thème de la séance est le lien de causalité:
Une femme enceinte de près de 8mois se fait renverser par un cycliste qui monte précipitamment sur kle trottoir pour laisser passer une ambulance.
5 jours après l'accident , la femme donne naissance à un bébé, qui souffre de troubles respiratoires.
La femme a contracté pendnat l'hospitalisation une maladie de peau.
Elle doit reprendre son travail seulement a mi temps pour emmener son fils voir le medecin régulièrement pour ses troubles respiratoires;
La femme et son mari demande réparation pour préjudice moral, matériel, ...
lE CYCLIste apprend à l'hopital que la maman fumait pendant sa grossesse.
Le cycliste est il tenu de tout réparer?
Voilà, mon problème c'est que je ne saos pas comment organiser mon cas pratique:
Le faire par préjudice... dois je évoquer toutes les théories du lien de causalité?équivalence des conditions, adéquates, causa proxima, et justifier à chaque fois laquelle est la mieux?
Ca ferait répétition non?
D'avance merci pour vos réponses.
Sur le fond je pense avoir les réponses. Par contre pour la maladie de peau, je ne trouve pas de jurisprudence.
Pour les troubles respiratoires: je pense évoquer équivbalence des conditions: mère responsable, cycliste également.
pour la maladie de peau: causalité indirecte,par contre il n'est pas indiqué que c'est l'hopital , qui a causé maladie de peau...donc difficile de dire si l'infection est du à une mauvaise hygiène.
Merci d'avance pour vos conseils.
alors il faut que tu repartes du début : c'est à dire une faute, un préjudice et un lien de causalité
maintenant chaque préjudice peut découler de la même faute ou non, auquel cas il faut que tu démontres le lien de causalité pour chaque faute et/ou préjudice
en fait tu dois avoir autant de parties à développer que de rapports faute-prejudice-lien de causalité différents.
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Merci de respecter la charte du forum.
M2 - DJCE de Nancy
CRFPA de Versailles
merci beaucoup pour ta réponse.
Le problème c'est qu'on a pas vu la faute en cours, donc c'est difficile de la caractérisé. Le chargé de TD veut qu'on se cantonne au thème de la séance.
"Mr Dupont est effaré par les demandes financières des époux Turiente , qui lui réclament 12000euros) (3000 euros au titre de la souffrance de l'enfant, 5000euros pour le préjudice financier des parents(les séances chez le médecin etr l'ostéopathe ne sont pas intégralement remboursées par la Sécu et Mme Turiente n'a repris que son travail a mi-temps), 1000euros pour le préjudice sentimental de M Turiente, et 3000 euros pour le préjudice subi par Mme Turiente)
Dès lors que je conclu que le cycliste n'est pas responsable des troubles respiratoires, dois je faire deux autres parties en évoquant le préjudice financier et sentimental alors que ceux ci découlent des troubles respiratoires de l'enfant(mère qui a fumé pendant la naissance)?
Je pense que tout cela découle de la faute de la mère.
Merci pour votre aide.
Exact, enfin moi, c'est ce que j'ai fait..
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la magie s'est perdue il y-a longtemps lorsqu'elle existait mais je la retrouverai
Merci,
Par contre je ne me vois pas faire deux parties entières sur le préjudice financier et sentimental, en répétant à chaque fois les différentes théories...
Je bloque vraiment sur çà.
D'avance merci.
pour la faute, comme la séance ne porte pas dessus, tu dois considérer que pour chaque préjudice il y en a une
maintenant il faut que tu saches quand même qui commet la faute
de même pour les préjudices, tu dois distinguer les conséquences selon trois parties :
- les troubles respiratoires du bébé
- la maladie de peau
- le travail a mi temps
pour chacun des prejudices qui decoulent de ces parties, tu dois demontrer si il y a un lien de casalité avec le cycliste (dont la faute consiste a avoir renverse la dame)
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