desespoir face à un commentaire

Bonsoir à tous,
Je suis nouvelle sur ce forum et je suis a la recherche d'un peu d'aide car je suis complètement démunie face à un commentaire que j'ai a faire pour la semaine prochaine ..
En quoi l'article 280 traitant de la prestation compensatoire, est il dérogatoire au droit commun de l'option successorale?

Je suis restée des jours devant ce sujet sans arriver à le comprendre .. si quelques uns d'entres vous a peut être une idée, je suis preneuse !
d'avance je vous remercie

girofle

Bonjour,

Comme vous êtes nouvelle sur le forum, je vais me permettre de vous rappeler les règles. Je vous conseille tout d'abord d'aller lire la charte du forum: [url:4ycwa09u]http://forum.juristudiant.com/charte-de-bonne-conduite-a-lire-avant-de-poster-t11.html[/url:4ycwa09u] et notamment son article 7 qui dispose:

7) Concernant les sujets de type devoir donné pour la fac. Nous ne sommes en aucun là pour faire le travail à votre place ! Dès lors, nous ne répondrons à vos questions que si vous montrez que vous avez un minimum travaillé. Pour cela nous exigeons au minimum un plan détaillé et une problématique de votre part avant d’envisager de vous conseiller. Vous mâcher complètement le travail ne serait pas un service à vous rendre de toute façon.
Et une fois le résultat obtenu, il serait courtois de nous informer de la suite de votre devoir. Donner la correction du prof ne coûte rien et nous permet à nous aussi d’avancer (pensez que quelqu’un d’autre peut avoir le même sujet par la suite).


Il faut toujours préciser de quel code vous parlez. Eh oui, il n'y a pas que le code civil!!



Comme je vous l'ai dit auparavant, si vous voulez des réponses, il faut que vous nous disiez quels éléments de réponse vous avez déjà trouvé, nous ne sommes pas là pour faire le travail à votre place!
Avez vous tenté d'analyser l'article en recherchant la définition des termes? Avez vous été recherché dans des livres des éléments de réponse?

Dans l'attente d'un développement du sujet de votre part,

Je vous souhaite une bonne journée

Bulle

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Bonjour,
A rapprocher de l'article 767 du C.Civ (chapitre III : Des héritiers), dans la section qui traite des droits du conjoint successible, et qui dit…

… à peu près la même chose en plus simple et qui, lui, se trouve juste avant le chapitre traitant de l'option successorale (chapitre IV, articles 768 et suivants).

Rappel 1 : un conjoint divorcé n'a pas la qualité de conjoint successible (mais peut être considéré comme un créancier dont le défunt est débiteur).

Rappel 2 : si vous avez de bons arguments, vous avez le droit de ne pas être d'accord avec l'opinion du chargé de TD qui a donné le commentaire à réaliser.


Ô rage, ô désespoir…

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