Bonjour,
je vous explique mon problème et j'espère que vous pourrez m'aidez.
Il y a deux semaines, un ami a eu un accident de la route, une sortie de route, seul, dont les raisons sont encore inconnues. Il est actuellement dans le coma. Un problème s'est posé lorsque que la police est arrivée sur les lieux, ils ont trouvé, dans la voiture, une arme de poing de 1ere catégorie (surement rangée dans la boite à gants ou sous le siege; mais avec le choc elle se trouvait à la vue des policiers).
Après vérification, il s'est avéré que cette arme n'était pas enregistrée en préf (arme illégale).
Notre question est: que risque t-il pénalement pour la détention illégale d'une arme de 1ere catégorie?
Y-a-t-il un risque pour que la police fasse une perquisition?
Sa conjointe a nié la connaissance de cette arme. S'il sort du coma, va t-il etre jugé tout de suite ou après son rétablissement?
C'est un jeune sans casier, qui travaille et mène une vie saine.
Merci
Bonjour,
Bonjour,
Et, pour préciser le premier point de bulle :
Je suis désoler pour l'orthographe, très peu d'études derrière moi.
pour répondre a camille:
1: cela me concerne car ce sont des amis très proches. les réponses juridique pourront nous aidez a nous préparez au pire.
2:la police a vérifié sur leur fichier "agripa"
3:elle a nié auprès de l' OPJ qui la interrogé, bien sur qu'elle a poser des questions mais leurs seul réponses ont étaient "c'est le proc qui décidera"
4:je ne veux pas le juger, mais je suis tombé de haut quand sa copine ma avertis. cela fait 10ans qu'ils sont en couple et elle n'avait jamais entendu parler d'arme.
l'arme avait le magasin fournis mais pas de balle engager. il a 27ans et père d'une petite fille de 4mois.
je souhaitai juste avoir quelques renseignement pour savoir a quoi nous attendre.
merci
Bonjour,
Alors, disons que votre ami ne sera probablement pas jugé à la sortie de l'hôpital mais qu'il sera probablement interrogé à la sortie de son coma et en état de répondre pour qu'il s'explique sur la présence de cet engin peu courant comme accessoire à la conduite automobile.
Pour la perquisition, effectivement, ça va dépendre du proc. Suivant son estimation de la situation.
Pour ce qu'il risque sur le seul fait de détenir une arme de guerre (1ère catégorie), ça donne :
voici ma réponse! merci beaucoup!
merci de votre attention et désoler du dérangement.
cordialement.