Bonjour à tous
Voilà j'ai un exposé à faire sur ce sujet et je serai très heureuse si quelq'un pouvait m'aider en me fournissant un plan détaillé
merci
Bonjours conformément à notre charte et à nos habitudes peux tu d'abord nous donner tes idées et si tu as déjà un plan . Nous verrons ensuite si nous pouvons faire quelquechose pour toi. Merci.
Bon j'y vais vitesse grand v
- ce sont2 ppe fondamentaux :
- l'un est un réel ppe cf, la CEDH (lit là), la procédure pénale française...
- l'autre est une nécessite, disons un mal nécessaire (car elle permet d'eviter que le mise en examen n'efface les preuves, ne se fasse lincher ...)
Cette mesure est particulièrmeent dure à vivre car tu vas passer pour le roi des pourri
Ex fait référence aux personnes qui ont été accusées à tort et qui demandent aujourd'hui réclamamtion à la justicce
C'est un moyen de pression redoutable placé entre les mains du magistrat.
Il y a donc rencontre de 2 interets contraires
Il convient de trouver un equilibre entre droit de la defense et necessite de la repression ...
C'est au législateur et aux juges de se prononcer (mais la CEDH veille).
Conséquences de cette rencontre?
La detention provisoire est extremement bien encadrées suite à une multitude de reformes législatives ...
en particulier, un juge des libertés et de la détention a été créé histoire que le JI ne soit pas trop puissant.
Je crois également que sa durée a été trés limitée.
Il faut savoir que des placements en LP pouvaient durer des années
Comment une personne présumée innocente peut elle être placée en LP
(c'est ta problématique générale)
I- Contradictions d'interets
A- enoncé des 2 interets en présence
1- PdIun grand ppe ...
2- l'interet dela DP ...
B- Une necessaire découverte d'un équilibre
là tu t'enflames ...
II- Consequence ;
A- Conséquences directes: amenagement de la DP française ...(conditions matérielles notamment...))
B- Conséquences indirecte : le droit du misen examen de ne pas participer à sa propre inculpation
Je suis certain de la problematique. Monplann'est pas terrible...
Bonne chance
Régis