Bonjour,
J'ai du mal à comprendre concrètement quelles sont les différences entre obligation solidaire passive et obligation indivisible.
Est-ce qu'il y a dans les deux une obligation unique qui lie les débiteurs ? Dans ce cas, qu'est-ce qui change ? En quoi le régime est différent ?
Est-ce que des codébiteurs, dans une solidarité passive, peuvent être tenus d'une obligation indivisible ?
Si par exemple, un meuble devait être vendu mais le débiteur de l'obligation meurt et un de ses enfants hérite de ce meuble. Le créancier du débiteur décédé souhaite obtenir ce meuble auprès de cet enfant. Ce serait plutôt de la solidarité passive ou une obligation indivisible ? Ou les deux ? : il y a une solidarité passive entre les héritiers qui sont tenus de l'obligation de délivrer l'objet mais ce meuble est indivisible alors l'obligation est indivisible ? Le créancier qui veut obtenir le meuble demande donc la totalité à l'enfant qui a hérité ?
Comme vous pouvez le constater, ces concepts sont très confus pour moi...
Je vous remercie.
Dernière modification : 01/10/2022 - par JeanneLPotier