Bonjour,
J'éprouve d'énormes difficultés à trouver des plans convenables concernant les commentaires d'arrêt de la Cour d'appel. En effet, je ne sais pas s'il faut découper la solution de la Cour d'appel en 2 parties ou faire un raisonnement progressif de type Général (cours) > particulier.
Voici un exemple:
CA Douai 6 mai 2003: "Tentative d'infraction"
Une personne emprisonnée tente de s'évader de sa cellule. Elle commence à creuser puis, remarquant qu'elle fait trop de bruit, s'arrête, par peur d'être entendue.
Le TGI considère qu'il y a tentative d'évasion, puisque les 2 conditions sont réunies: Un commencement d'exécution et une absence de résultats par des circonstances extérieures à sa volonté (le bruit).
La CA infirme cette qualification des faits, elle dit qu'il y a commencement d'exécution mais pas de tentative d'infraction puisque le désistement est entièrement volontaire (l'auteur ne s'est pas arrêté parce que des gardes l'entendaient, mais parce qu'il a eu peur d'être entendu) et qu'il est intervenu à temps.
Mon plan serait:
I/ Désistement à temps:
A- La caractérisation du désistement "à temps"
B- La non-consommation de l'évasion
II/ Désistement volontaire:
A- La nécessité du caractère entièrement volontaire du désistement
B- La difficulté d'appréciation du caractère entièrement volontaire du désistement
Cordialement
Pierre.