Disertation " la concurrence des normes "

Tout est dans le sujet je pense. J'ai une dissertation à rendre en TD de droit civil avec pour intitulé " la concurrence des normes ". Petit problème j'arrive pas a finir mon plan. Le voici:
I/ Le principe de hiérarchie des normes.
A/ La hiérarchie des normes.
1- La pyramide de Hans Kelsen.
2- La valeur du principe de hiérarchie des normes.
B/ Les mécanismes de sauvegarde de la hiérarchie des normes.
1- Les contrôles de constitutionnalité.
2- Le contrôle de la conformité des lois au traités internationaux et aux règles de l’U.E.
II/ Le principe de la séparation des pouvoirs.
A/ Les sources interne du droit objectif.
1- Le pouvoir législatif.
2- Le pouvoir exécutif.
B/ La conception de la séparation des pouvoirs.
1- Une valeur constitutionnel.
2- ????????????? hard comment ose tu première année de ne pas faire un plan en deux partie!!!!

Bonjour,

Quelle est votre problématique?

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Bonjour,
C'est une bonne question à propos de la problématique. Pourriez-vous nous expliquez, comme trouver la problématique dans une dissertation, s'il vous plaît ?

Ma problématique est la suivante : qu’elles sont les principes qui organise la concurrence des normes ?
Après je sais pas si c'est la bonne, vu qu'elle vient de moi.

Votre problématique est fausse. On organise pas la concurrence des normes, on essaye de la résoudre, de la limiter, et de l'ordonner pour éviter l'insécurité juridique
Ton plan de même.
"la concurrence des normes" implique de considérer également la concurrence des normes juridiques dans le temps et dans l'espace.
De même, le droit externe est trop brièvement considérer.
Votre sous titre 2- Le contrôle de la conformité des lois au traités internationaux et aux règles de l’U.E. ne met pas assez en exergue l'éventuel supériorité du droit communautaire et du droit international qui représente une véritable concurrence au droit interne, et il faudrait lui considérer plus d'importance.

Je crois que le plan est mal organisé : on ne perçoit pas l'idée directrice des développements.

Autrement dit, certes, la hiérarchie des normes existe (I) mais quel rapport avec la séparation des pouvoirs (II) ?

Je crois qu'il serait préférable d'affirmer qu'une telle hiérarchie existe et permet d'éviter tout concours de normes (I) mais que cette hiérarchie est remise en cause, questionnée, limitée par de nombreux facteurs (II), et que cette situation génère une véritable concurrence normative.

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« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.

LvUP à soulever un point intéressant de mon cour en parlant des concurrence dans le temps et l'espace. De ce fait j'ai potasser et est complétement remodeler mon raisonnement que voici:

Problématique : quelles sont les différentes sources de concurrence des normes, et comment les résoudre ?

Plan :
I/ Les conflits d’application des normes internes, internationales et communautaires.
A/ La concurrence des normes dans la hiérarchie des normes.
1- La concurrence entre le droit international et le droit interne.
2- La concurrence entre le droit communautaire et le droit interne.
B/ Les mécanismes de sauvegarde de la hiérarchie des normes.
1- La supériorité du droit international sur le droit interne.
2- Le débat sur la supériorité du droit communautaire sur le droit interne.
II/ La concurrence des lois dans le temps et l’espace.
A/ Les conflits de lois dans le temps.
1- Les problèmes d’application de la loi nouvelle ou ancienne.
2- Le principe de non rétroactivité et d’application immédiate de la règle de droit.
B/ Les conflits de loi dans l’espace.
1- Les problèmes d’application dans l’espace de la loi.
2- Les solutions de règlement des conflits de loi dans l’espace.

Ce plan semble beaucoup plus convenable et adapté au sujet de la dissertation.
Reste plus qu'à trouver des titres dynamiques et une argumentation pertinente, ce qui n'est pas le plus simple.
Bonne chance

Les titres dynamique me manque mais je n'est pas de carence concernant l'argumentation donc si le plan tiens le reste suivra.

Merci à tous pour vos messages et vos conseils que je vais appliquer de ce pas.

Je crois que le plan n'est pas adapté à un devoir de L1. Pour un plan de cours, je suis d'accord, pas pour de la dissertation.

Les I. et II. sont certes cohérents mais la cohérence est intrinsèque (interne à chaque partie), il n'y a aucun lien entre les deux. Tu pourrais parfaitement traiter deux dissertations distinctes avec ce plan. Pire, chaque sous-partie peut être isolée.

Bref, tu ne réponds pas à l'exercice de dissertation.

Face à un sujet si vaste, il convient de réduire l'investigation et d'adopter une problématique plus précise (le principe/limite de la hiérarchie des normes est une possibilité).

Par exemple, tes II-A et II-B sont trop vastes, et tu ne perçois pas toutes les problématiques soulevées par ces simples intitulés. Autrement dit, ton II-B nous indique que tu vas traiter tout le droit international privé en quelques pages, quand on connaît la matière, difficile de l'imaginer, surtout en L1.

Ce plan inapproprié résulte de la problématique : resserre-la. Adopte un axe de lecture plus restreint, et tu trouveras un plan adapté.

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« Je persiste et je signe ! »

Docteur en droit, Université Paris-1 Panthéon-Sorbonne.