Bonjour,
Je viens de débuter le droit des instruments de crédit et je dois avouer que j'ai un peu de mal à saisir certains trucs.
Prenons une lettre de change :
A : tireur
B : tiré
C : bénéficiaire
Au jour J la créance de A sur B et celle de C sur A existent. A règle donc C par le biais d'une lettre de change à échéance J+30. B l'accepte.
Quelques jours plus tard, la créance de A sur B disparaît (nullité du contrat de vente ayant donné naissance à cette créance par exemple).
J+30 C présente la lettre au paiement, B n'a du fait de la relation cambiaire pas le choix et doit s'exécuter même si la dette du rapport fondamental qui existait entre A & B n'existe plus, c'est bien ça ?
Quels sont les recours pour B ?