Dissert - droit de la responsabilité

Publié par

Bon alors voici mon sujet de dissertation pour la semaine prochaine, j'avoue que je nage un peu car je n'ai pas encore vu tous le cours la dessus.

Fondements et fonctions de la responsabilité civile

Je pense qu'étudier en 2 parties distinctes les fondements puis les fonctions n'est pas une chose a faire donc j'ai tenté de les mettre en relation.

Problématique : l'évolution des fondements de la responsabilité civile a t-elle eu un impact sur ses fonctions ?

Mon idée serait de montrer les différentes théories existentes (et donc les fondements) ainsi que dégager quel but ils essaient d'atteindre (ce serait les fonctions).
Dites moi si je suis a coté de la plaque.

[u:3chn6xlc]Voici mon ébauche de plan[/u:3chn6xlc].

I - La "théorie du risque" et le concept de "faute" pour faciliter l'indemnisation de la victime.

A - "la théorie du risque" : une garantie d'indemisation
B - Evolution vers une appréciation plus large de la notion de faute

II - Théorie de la "garantie" et collectivisation des risques pour préserver l'équilibre économique.

A - la théorie de la "garantie" pour le maintien des intérets écos
B - la collectivisation des risques en faveur des intérets personnels des parties


Voila c'est vraiment un début que j'ai analysé je ne sais pas du tout si ma logique est bonne. De plus mes titres semblent un peu longs ^^'
Donnez votre avis n'hésitez pas.

__________________________
http://etu2droit.xooit.fr/

Publié par

Question : La fonction de la responsabilité civile est elle la même aujourd'hui que lorsque'elle a été intoduite dans le code civil à travers les art 1382 et s...?
En même temps je te pose la question, mais j'imagine que ton devoir est rendu...:(
Je n'avais pas pris le temps de repasser ces derniers jours, désolé.
:roll:

Publié par

Ouai je l'ai rendu je sais pas du tout ce que ça valait vu que personne ne m'a aidé mais bon ^^
SInon pour ta question je dirais qu'elle est passée d'une fonction de punition car elle nécessitait l'existence d'une faute, à une fonction de réparation aujourdui car on cherche plus à indemniser qu'à punir vu que ya plus forcément besoin de commettre une faute pour obtenir indemnisation.

__________________________
http://etu2droit.xooit.fr/

Publié par

lol, quand j'écrivais précedement "Question" c'était purement sémantique afin que[u:3r4fqrle] TU te poses la question [/u:3r4fqrle] :)) , à laquelle tu avais visiblement déja répondu dans ton devoir en mettant en avant certains aspect de l'objectivisation de la faute :wink: