Droit bancaire et droit des sûretés
Droit des entreprises en difficulté
Droit commercial, concurence et distribution
Régimes matrimoniaux, Successions et libéralités
Droit des biens et droit immobilier
Bonjourà tous, j'aurai voulu connaitre votre avis sur une dissertation en droit des obligations en licence 2
voici le sujet : "Les conventions relatives à la responsabilité contractuelle ont elles encore force obligatoire? "
alors voila pas évident du tout de construire un plan non stéréotypé, surtout que le domaine reste assez large à première vue, cela englobe t-il toutes les notions étudiées pendant le semestre ?
Est ce ciblé sur un autre pint, pour le moment j'ai beaucoup d emal à élaborer un plan, l'intro par contre sera du régal avec la distinction entre principes européesn et droit actuel français,.
Les manuels renseignent très peu sur ce sujet donc si vous avez des idées, plans à proposer ce sera volontiers
Merci de votre aide future
Cordialement
Titiswed
que pensez vous de ce plan :
[u:1258lzbc]I. UNE FORCE OBLIGATOIRE AVEREE[/u:1258lzbc]
A. LA CLASSIFICATION DES CLAUSES PENALES, LIMITATIVES, EXCLUSIVES
B. LES CONDITIONS DE VALIDITE
[u:1258lzbc]II. LA LIMITATION DE LA PORTEE DE LA FORCE OBLIGATOIRE[/u:1258lzbc]
A. LES RESPONSABILITES LEGALES
B. LE ROLE DU JUGE
evidemment les titres seront améliorés mais c'est une ebauche seulement, vos avis sont les bienvenus
Il me semble qu'il faut définir quelles sont ces clauses...
Donne nous ta problèmatique.
Il faut sans doute aussi parler des clauses limitatives de responsabilité.
voilà bon courage
merci bcp pour ces infos utiles qui m'ont bien servi à rédiger ma dissert 
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