Dissertation : La Constitution est-elle obligatoire?

Bonjour à tous, les premières dissertations de droit constitutionnel sont vraiment hard pour nous autres novices...Gros problèmes pour organiser ma pensée...

Alors je vous présente le début de ma réflexion:

Questions préliminaires :

- Quelle est la place de la Constitution dans l'organisation politique et judiciaire (en France)?
- Qu'est ce qui la rend obligatoire?
- Qu'est ce qui légitime sa place?

Je pensais amorçer ma problématique ainsi : Le caractère suprême de la Constitution se justifie-t-il?

Mais j'ai l'impression de passer à côté de plein de choses.

Mon ébauche de plan est la suivante :

I : La constitution : norme suprême

A- L'importance du contenu des règles constitutionelles fonde la supériorité de la Constitution

(je pense y faire une définition beaucoup plus approfondie que dans l'introduction en y évoquant les définitions matérielles / formelles, la distinction de Constitution rigide/souple puis ensuite évoquer les compétences du pouvoir constituant pour embrayer sur la sous-partie suivante)

B- La place de la Constitution dans un système : la théorie de la hiérarchie des normes

(bon là, Kelsen, et tout ce qu'il faut pr justifier du caractère suprême de la COnstitution)

Pour le II c'est déjà beaucoup plus flou. Je pensais montrer que le caractère suprême de la Constitution est à relativiser mais que de toute façon il est incontournable.

II- (titre à revoir ou même à voir) : ....

A- Revoir le principe de supériorité de la Constitution

(pas de sanctions mais en même temps je me dis qu'elle n'est pas directement appliquée mais qu'elle transparaît à travers les lois. De plus, elle n'est pas pérenne, autrement dit qu'elle peut être modifiée à tout moment malgré les difficultés de procédure, hors tout le systeme ne s'écroule pas lors de ces changements. Et enfin, la place du traité constitutionnel européen : fiction mais à évoquer car à failli être.)

B- Cependant son caractère obligatoire est cristallisé dans le fait que des institutions sont là pour veiller à sa bonne application

(là, il me semble intéressant d'évoquer la vérification de la constitutionnalité des lois).


Bon je pense qu'il y a pas mal de choses à revoir.

Merci d'avance de vos conseils!

bon j'ai revu deux ou trois trucs pour la deuxième partie.

Dans le II-A : bon déjà étoffer sur la constitution européene mais aussi sur le droit international : malgré l'article 55 : dans l'ordre international, un Etat n'est pas censé se prévaloir ses propres règles, même constitutionnelles, pour échapper à ses obligations envers les autres Etats.

Dans le II-B : la constitution française est la première dont la suprématie soit assurée de manière aussi efficace (elle est rigide (art 89) et elle peut faire l'objet d'un contrôle de constitutionnalité)

Merci de votre aide.

je voudrais juste un avis...please

pas trop mal me semble -t-il, peut être voit à parler du fait que souvent on doit réviser la Constitution AVANT de ratifier un traité (jolie montage inventer pour continuer à dire que la constitution est supérieur au droit international).

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Avocat (Liste 2) au Luxembourg
Diplômé en France, en Belgique et au Luxembourg
faluchard droit baptisé à Strasbourg
ancien SG et VP de l'AFGES (fédé des étudiants à Strasbourg)
ancien SG de l'AED (amicale de droit à Strasbourg)

Bonjour,
Petit grain de sel perso...
Mais...[u:3b6y3c7k]QUI[/u:3b6y3c7k] a décrété qu'une Constitution était obligatoire ? Et que veut dire "obligatoire" dans ce sens ?

Un pays qui n'aurait pas de Constitution n'aurait pas d'existence légale ?
Existence légale aux yeux de qui ? Des autres pays ? Donc, ce serait les autres pays qui obligeraient ce pays-là à en avoir une. De quel droit ?

Vu que c'est un texte considéré comme fondateur, est-ce que c'est la Constitution elle-même qui devrait décréter qu'elle est obligatoire ?
Là, petit problème : "La Constitution est obligatoire, faut donc qu'on s'en fasse une !", C'est écrit où que c'est obligatoire ?", "Dans la Constitution !"

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Hors Concours

merci beaucoup pour vos réponses, même si la disserte est rédigée en rendue, je vais continuer à réfléchir dessus, ça sera toujours un thème d'acquis!