Dissertation : La separation des pouvoirs dans la C° de 1791

Bonjour, je suis en première année de licence à Assas Paris 2 (centre Melun) et ai également une dissertation à rendre sur la séparation des pouvoirs dans la Constitution de 1791. J'aurai besoin de quelques conseil concernant le plan.

En intro je comptais parler de la théorie de la séparation des pouvoirs de Montesquieu, et également celle de Weber concernant "l'idéal type". Mon idée est de montrer que la séparation des pouvoirs dans la constitution de 1791 - qui visiblement n'est pas bien organisée- témoigne de son échec.

Je passe directement à la problématique et au plan :

Dans quelles mesures la séparation des pouvoirs dans la Constitution de 1791 est-elle l'acteur de son anéantissement ?

I. Une séparation rigide des pouvoirs

A. La prépondérance du pouvoir législatif

- Il gère l'armée même si le roi en est le chef officiel
- Il rédige les texte de lois
- Il gère le budget de l'Etat

B. Un pouvoir exécutif limité

- L'organe exécutif n'a pas l'initiative des lois (même si le roi peut proposer des lois aux membres de l'Assemblée nationale constituante)
- Le roi est soumis aux lois (donc en quelque sorte à l'organe législatif)
-Il peut néanmoins choisir et révoquer ses ministres et est chargé de sanctionner et d'exécuter les lois.
- Le véto royal (Je comptais en parler brièvement car cela fait partie de ses compétences mais j'en parle également dans ma deuxième partie)


II. Des contre-pouvoirs mal organisés, menant à l'échec de la Constitution de 1791

A. Les compétences du pouvoirs exécutif sur l'Assemblée Nationale Constituante (ou bien) Les relations entre l'organe exécutif et l'organe législatif

- Le véto royal
- Régime monarchique : Le gouvernement est irresponsable devant le Parlement, même si on peut toutefois engager la responsabilité pénale du roi s'il fuit le pays ou déclare la guerre contre la France (ce qui est une sortie d'impeachment)

B. Un blocage constitutionnel

- Un véto royal difficilement surmontable
- En cas de conflit les députés sont sensés avoir le dernier mot car ils sont légitimement élu par des représentant du peuple.


En fait j'aimerai bien savoir si lorsque je parle de "séparation rigide des pouvoirs" je peux me permettre de dire que même si ces pouvoirs sont séparés, le législatif dispose d'un domaine de compétence plus élargi que l'exécutif.

J'aimerai également savoir si les II. A et II. B ne sont pas trop rébarbatifs.

Et bien sûr pour finir, tous les conseils que vous pourrez me donner m'intéressent vraiment donc allez-y, même si vous estimer que mon plan est complètement raté. :)

Je vous remercie par avance du temps que vous prendrez pour me répondre et vous souhaite une excellente journée.

PS : C'est mon premier post sur ce forum, j'espère avoir respecté toutes les règles, si ce n'est pas le cas je m'en excuse.